. # Alfons Lütticke GmbH contra Hauptzollamt Passau. # Pedido de decisão prejudicial: Finanzgericht München - Alemanha. # Chocolate. # Processo 51-70.

. # Alfons Lütticke GmbH mot Hauptzollamt Passau. # Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht München - Tyskland. # Mål 42-72.

. # Alfons Lütticke GmbH proti Denkavit Futtermittel GmbH. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Amtsgericht Köln - Nemčija. # # Zadeva 182/85.

comme lieu de transbordement, l'avoir accompagné les 8 avril 2003 à Corbas mais aussi le 14 mai 2003 (quelques jours après les conversations ci-dessus rappelées) et le 11 juillet 2003 à Saint-Rambert d'Albon

société Qobuz écrivait « en raison d'un problème formel de finance interne, nous serons en mesure de régulariser notre échéance de loyer le 8 juin après-midi, par virement », le 10 juin 2011 que « nous allons

Boulogne-Billancourt ; que Joël Y..., présenté par les gardiens de la paix, comme le responsable de cette "enquête", a déclaré au juge d'instruction "il est exact que j'ai dit aux fonctionnaires (...) que nous allions

. # Milchwerke Heinz Wöhrmann & Sohn KG, Alfons Lütticke GmbH contro Commissione della Comunità economica europea. # Cause riunite 31 e 33-62.

décembre 1994, Michel Y..., salarié, a été victime d'un accident alors qu'il travaillait pour le compte de son employeur, l'entreprise la SA Ribière Industrie, sur le chantier Isardrome à Saint-Rambert-d'Albon

. # Alfons Berkenheide v Hauptzollamt Münster. # Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Düsseldorf - Germany. # Agriculture - Additional levy on milk. # Case C-67/89.

#Alfons Berkenheide v Hauptzollamt Münster.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Düsseldorf - Germany.#Agriculture - Additional levy on milk.#Case C-67/89.

. # Alcon Inc, anciennement Alcon Universal Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d'annulation - Vocable

#Milchwerke Heinz Wöhrmann & Sohn KG and Alfons Lütticke GmbH v Commission of the European Economic Community.#Joined cases 31/62 and 33/62.

TRIBUNAL : JUGE : DURAND Clarisse GREFFIER : CESARI Carol ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [R], demeurant 5D rue des Mariniers - 69009 LYON représenté par Maître Caroline JEGOU-HUNTLEY de la SELARL ALYONE

. # Milchwerke Heinz Wöhrmann & Sohn KG i Alfons Lütticke GmbH przeciwko Komisji Europejskiej Wspólnoty Gospodarczej. # Sprawy połączone 31/62 oraz 33/62.

Vous aviez bien été sélectionnée lors d'une de nos remises de prix et le cas échéant nous allons avoir besoin de votre photo ! "... et " nous attendons la remise du chèque pour prendre la photo !

.. avec qui les époux B... s'étaient disputés ; que les policiers leur ayant demandé de baisser le ton et de se calmer, Liliane B... leur répliqua : "vous allez entendre parler de nous ; nous allons

X... n'était pas reparti avec sa voiture, le lundi 5 mai ; que Mme Allison C... précisait que M.

The provision also enables the judge to continue the trial alone if satisfied that tampering has in fact taken place and that continuing without a jury would be fair to the defendant.