Gracia, vice-président de la 3e section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

qu'ils étaient atteints d'entérite aiguë et avaient été infectés par un virus, la SCEA des Sagnes, soutenant que le décès de ces lapins provenait du changement de leur alimentation habituelle en foins granulés

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Dans ses dernières conclusions n°3 notifiées par RPVA le 19 janvier 2026, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens en fait et en droit

février 2026, Monsieur [F] [T], représenté par son conseil, maintient l'intégralité de ses demandes dans les termes de ses conclusions aux termes duquel il convient de se référer pour un exposé plus ample

C s'est vu accorder le bénéficie du droit à l'AME du 23 décembre 2019, date de sa demande, au 22 décembre 2020.

[K] [M] et Mme [F] [J], son épouse, ont signé un bon de commande auprès de la société Conseil Habitat Services, exerçant sous l'enseigne Pil'Poêle, pour l'achat et l'installation d'un poêle à granulés

Le poêle à granulés / chaudière équipant cette maison a été installé par la société ATELIER [Localité 12].

EREN Nuray SATIRCI Hatice TANRIGÜNVER Hilmi Şefik KORKMAZ Hüsnü BUHUR Hikmet BUHUR Birsen EROL Kudret KOSTA Nihal ERKILINÇ Afife GÜNEŞ Seher NACAR Behice KISMETLİ Mukadder PATIR Zahit KORKMAZ Hilmi Amil

Gracia, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Zahit Korkmaz, Hilmi Amil Korkmaz, Sinan Korkmaz, ainsi les six derniers requérants qu’à titre d’heritires de Fethiye Korkmaz le gouvernement turc offre de verser à ceux-ci, ex gratia , la somme globale

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, il est expressément renvoyé, par application de l'article 455 du code de procédure civile, aux conclusions susvisées.

Il estime que ce désordre rend l'ouvrage impropre à sa destination à terme, et précise qu'il est imputable à l'entreprise de gros œuvre maçonnerie Graca maçonnerie.

Conformément à l’article 455 du code de procédure civile, pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé aux conclusions déposées et développées oralement à l’audience.

, Conseiller chargé du rapport, assisté de Madame BARREAU, Greffière, présente à l'appel des causes, Monsieur GRACIA, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut

la pose d'une porte de garage motorisée pour le prix de 3 320,64 euros TTC, suivant devis n°D-15/07-00004 daté du 31 juillet 2015 et accepté le 6 août 2015, la fourniture et la pose d'un poêle à granulés

I..., Granda, Ziani, Urbaniak et Tuffier en paiement de dommages-intérêts ; que les jugements attaqués ont accueilli leurs demandes après avoir écarté l'exception de nullité de la procédure de conciliation

(L'écluse est le moteur qui permet l'alimentation des granulés ou pellets du réservoir vers le brasier du poêle).

[D], ce crédit affecté était destiné à permettre le financement de l’installation, par la société Enegoo, d’une chaudière à granule automatique avec silo et d’un poêle à granule de marque Dalia puissance

Lors de leur entrée dans les lieux, ils ont réceptionné une villa dont le poêle à granules et les climatisations avaient été ramoné et entretenues.

bon de commande 154 du 13 octobre 2022 faisant référence à deux devis 2022-034 et 2022-033 lesquels n'étaient pas produits et ayant pour objet une isolation sous toiture, un ravalement et un poêle à granulés