Selon l'arrêt attaqué ( Bordeaux, 10 octobre 2023 ), le 9 octobre 2014, le navire Eships Dana s'est amarré au ponton géré par la société Compagnie bordelaise des gaz liquifiés (la société Cobogal), qui

Christian Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Boubat Saint-Amand, travaux de bâtiment

Z... a rompu ses amarres et a heurté celui de M. X... ; qu'en statuant ainsi pour dénier à M.

Maître Gary ATTAL(postulant), avocat au barreau de PARIS - #R0243 DEFENDEURS Monsieur [E] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [M] [G] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Cyrille AMAR

Amar, - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 mai 2004), que M. et Mme Amand

Amara Y... ; que le gérant de la SCI, M.

borne à retenir que cette société a fait paraître des annonces publicitaires faisant état pour la période du 1er au 5 juin 2001 d'une grande vente au déballage à l'usine de Chaussures Labelle de Saint-Amand-Montrond

Sur le moyen relevé d'office, après l'avertissement prévu à l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 mars 2002), qu'à la suite du décès d'Amar

                                        , représenté par son syndic, la société Logessim, dont le siège est [...]                             , contre le jugement rendu le 15 décembre 2015 par la juridiction de proximité de Saint-Amand-Montron

volontairement brisé un cadre et avant qu'elle ne sorte pour se rendre chez les gardiens et, ayant refusé de se reposer chez eux, ne revienne au château; qu'en s'abstenant de rechercher à quel moment N. ben Ammar

coupable du délit d'abandon de famille ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que le prévenu qui a préféré à l'enquête ne pas révéler le montant des revenus et qui vit dans un bateau amarré

: - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 15 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre Amar

#Begäran om förhandsavgörande – Direktiv 92/85/EEG – Artikel 4.1 – Skydd för arbetstagarnas säkerhet och hälsa – Arbetstagare som ammar – Bedömning av riskerna med hennes arbete – Riskbedömningen bestrids

[T], assuré par la société Allianz IARD (l'assureur), a rompu ses amarres et a été endommagé. 2. M. [T] a assigné l'assureur à fin de garantie.

ST AMAND C/ S.A.S.

siège social est ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1993 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre section A), au profit de : 1 ) la Société civile immobilière Saint-Amand

que Jules Z..., propriétaire de la pâture ait commis une faute d'imprudence ou de négligence n'est pas rapportée ; qu'il ressort en effet des procès-verbaux dressés par les services de police de Saint-Amand-les-Eaux

d'autres d'une amende de 1 445 000 francs, outre la confiscation du véhicule ; "aux motifs propres et adoptés que les services de police de Bayonne procédèrent au contrôle d'un bateau venant de s'amarrer

Fatma, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Karima, Amara, Karim et Abdelmajid, - Y... Rabha, - Z... Ben Abdallah, - Z...