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851 résultats pour « Andrée Attlan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721d7cd580146773f7fae

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Thierry X..., demeurant à Saint-Hilaire-de-Voust (Vendée), route de Puy de Serre, 3°/ Mme E..., née Marie-Andrée X..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202463_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence 6 rue André Lamandé à Biarritz, M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b44

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

André Z..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502987_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ils sont hébergés dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé au 6 allée André Message (premier étage, appartement 9), à Chateaubriand (Loire-Atlantique), géré par l'association HUDA(HUDA) Saint-Benoît

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104034_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Atlantique avocats, conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés par la préfète de la Gironde ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203141_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A B et au service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eefc8

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

Rémy E..., demeurant à Ogeu-Les-Bains (Pyrénées atlantiques), Hôtellerie du Grand Chêne, 2°) Mme Anita E..., née IBARRA, demeurant à Ogeu-Les-Bains (Pyrénées atlantiques), Hôtellerie du Grand Chêne,

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276f5

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

rue Courtois, 93695 Pantin Cedex, en résidence à la Brigade d'Intervention Interrégionale de Paris-Ouest II pour Serge H... et Yves L..., en poste à la Direction des Services Fiscaux des Pyrénées Atlantiques

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52a3cdc6046d477bb73e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

J2L [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nathalie Atlan, avocat au barreau de Paris - #B0682 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2] représenté par son syndic

Source officielle
CC

comm

6137219fcd580146773f54c4

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chaussures André, dont le siège social est à Paris (19e), ..

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204917_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

M N, expert, aux fins de mener une expertise visant à déterminer l'origine des inondations qui ont affecté sa propriété, située 3 allée André Gide sur la commune de Lanton (33138), à plusieurs reprises

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2419178_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

A... et au préfet de la Loire-Atlantique. Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214863_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

marché de maîtrise d'œuvre a été signé le 4 juillet 2011 avec un groupement conjoint constitué de la société GPAA, architecte et également mandataire du groupement, ainsi que de la société Isateg Atlantique

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fddf725dad6a897fe30f7d2

Appel

9 juillet 2018

9 juillet 2018

Veuve PPP... venant aux droits de Monsieur André, Jean PPP..., né le [...] à [...], décédé [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e78

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

SARL ATLAS INVESTISSEMENT C/ X... Y... Z... C... ÉPOUSE Z... APPELANTS : Monsieur Alain A...

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CC

comm

613720c6cd580146773ee476

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

(Loire-Atlantique), 21°) de Monsieur André L..., demeurant Les Léhards, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 22°) de Mademoiselle Marie Nicole L..., demeurant à Bas Pont Noë, à Saint-Gildas-des-Bois

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203129_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Me Bernot, représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2311982_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

et les observations de la Préfecture de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2203144_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Me Bernot, représentant du SDIS de Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2309981_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle