CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301610_20230720
20 juillet 2023
H B demeurant 23 rue Bouchardon à Chaumont (52000) est désigné en qualité d'expert.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214423_20221108
8 novembre 2022
Elle a été admise au Lycée des Arts et Métiers de la Coiffure, situé à Lyon, pour l'année scolaire 2022 - 2023.
ORTA_2214424_20221108
DTA_2211024_20220907
7 septembre 2022
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2212740_20221014
14 octobre 2022
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2317897_20231222
22 décembre 2023
DTA_2212290_20220927
27 septembre 2022
Leurs enfants mineurs subissent aujourd'hui une déscolarisation pour une période qui met déjà en péril leur année scolaire, prenant un retard considérable sur le programme de l'année 2022/2023.
ORTA_2416876_20241104
4 novembre 2024
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2214601_20221114
14 novembre 2022
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2412813_20240829
29 août 2024
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200307
19 février 2009
unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 octobre 2007), que par télécopie du 11 février 2002, adressée à la société Axa France IARD (l'assureur), la société Bouchons
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110569
24 octobre 2019
E... ou s'il s'agissait de présents faits à son épouse au cours des 18 années de mariage, ou encore, à l'occasion de la naissance des enfants ; que Mme T... excipe, en substance, qu'elle ignore ce que
civ3
613721aecd580146773f5ffc
22 janvier 1992
Aydalot, Boscheron, conseillers, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M. Angé, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ORTA_2413021_20240829
Bouchardon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2416753_20241104
ORTA_2215999_20221206
6 décembre 2022
ORTA_2316307_20231109
9 novembre 2023
Chambre 3 cab 03 C
6686e5fde74459e0c7ed0e31
4 juillet 2024
Classe 21 : Tire-bouchons, tire-bouchons de sommelier.
61372294cd580146773feb54
6 décembre 1995
Eugène Y..., 2 ) Mme Annie Y..., épouse B..., 3 ) Mme Arlette Y..., épouse Z..., 4 ) M. Damien Y..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.
3ème chambre 2ème section
6a10a2edcdc6046d479b1476
22 mai 2026
La planche de dessins du courriel du 19 janvier montre un bouchon circulaire, vu de dessous et en coupe (le dessin en coupe est reproduit ci-dessus) ; la planche précise que le produit est en liège (caractéristique
Page 4 sur 32