CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 316 résultats pour « Anne LEFEUVRE Avocats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

659f96423328fa00087a2542

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

par Me Régis JEGLOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 13 décembre 2023 tenue

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f36df

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Charruault, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470487.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

2014 faisait double emploi avec les frais de taxi Ecopouce pris en charge et déclarés par le cabinet Lefèvre Pelletier et associés au titre de la même année ; - l'a entaché d'une contradiction de motifs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75a78b510604f5bc1d54

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

- signé par Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Référés

68eddab2c8f5ccbb773399db

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ensemble [Adresse 8] [Localité 3] ayant pour avocat Me David LACROIX, avocat au barreau de Douai PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83c

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036ddba9ceff77b7ccb37bd

Appel

15 juillet 2015

15 juillet 2015

11/10050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Référés

69d74451cdc6046d479c864a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ayant pour avocat Me Jean-roch PARICHET, avocat au barreau de LILLE SAS NEXITY NORD dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Jean-roch PARICHET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdd850073f1173020e36e7b

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Représentée et assistée de Me Laure-Anne FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0021 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66a2955580b1d994348a449f

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ASSOCIES - 796 Maître Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE [Localité 4] AVOCATS - 659 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 24 Juillet 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [U] [X] né le 04

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303007_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2023 sous le n° 2303007, la compagnie fuvelaine d'aménagements (COFUA), représentée par CMS Francis Lefebvre Avocats, demande au tribunal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10104

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462300.20230127

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

de la société d'application des procédés Lefebvre ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8bd33109fd079b72ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MULENTZ PARTICIPATIONS FONDERIE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Geneviève MARTY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

69d552d7cdc6046d47703eb3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DASTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - avocat plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors des débats Marie LEFEVRE lors

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6973882acdc6046d476d7810

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

au barreau de l'EURE, avocat plaidant, substitué par Me HUBERT Marie-Julie, avocat au Barreau de l'EURE, et Me Audrey GAILLARD, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 59, avocat postulant DEFENDEUR

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839ed342d338c20d31500

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SEZER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b45

Appel

18 septembre 1998

18 septembre 1998

Lefebvre le 1er février 1988, que cet appartement comportait une cuisine équipée sans électroménager ; que par lettre du 6 février 1995, les locataires avaient sollicité l'autorisation de déposer les éléments

Source officielle
CC

civ1

61372326cd580146774060ca

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Gaunet, avocat général, Mme Aydallot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cd016b63637c907b7bdf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

LES DAHLIAS, exerçant sous l'enseigne INTERMARCHE, immatriculée au RCS de Briey sous le n° 332 467927, dont le siège est [Adresse 2] Représentée par Me Laurent LEFEBVRE de la SCP LEFEBVRE, avocat au

Source officielle

Page 4 sur 216

← PrécédentSuivant →