Robert, M. H... Michel, M. Y... Pierre, Mme G... Anne-Marie épouse Y..., M. XE... Jean-Yves, M. T... Alexandre, Mme XA... Carole, Mme XZ... Nadia, M. Arnauld V..., Mme B... Annick, M. C... André, M.

Robert X... a demandé une somme de 55 000 euros de dommages et intérêts. Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Henri R..., Mme Martine K..., Mme Anne-Marie Q..., M. Robert S..., Mme Isabelle L..., M. Sylvestre A..., Mme I... BARRA, M. Jean X..., Mme Sonia M..., Mme Claudy G..., M.

d'aptitude sur laquelle ils demandent à être inscrits, et justifier à la rentrée de l'année scolaire au titre de laquelle est établie la liste d'aptitude de services effectifs d'éducation d'une durée

Monsieur Robert X... verse aux débats un certain nombres de factures de travaux qu'il qualifie d'" utiles et d'amélioration ", toutes postérieures au divorce (années 2000 à 2006), qu'il a réglées de ses

Raluca Y... avait effectué trois virements à destination de Robert X... entre octobre 2003 et février 2004 d'un montant total de 3950 euros.

Jean, Robert Z..., demeurant ... (Bas-Rhin), 3 / de Mlle Anne-Lise A..., demeurant Suchtelnechstrasse 271 à 4150 Krefeld (Allemagne), 4 / de Mme Renate Y..., demeurant ...

Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick L..., Clément et Muriel K...assistés de Daniel X..., Robert

Robert J, demeurant ..., Mme Joëlle AF, demeurant ..., M. Jean-Louis T, demeurant ..., Mme Nathalie AG, demeurant ..., M. Max AH, demeurant ... ; M.

..., demeurant ..., 8 / Mme Emma Natacha XR..., demeurant 15, Cité Grande Anse, 97217 Les Anses d'Arlet, 9 / M.

Robert X..., demeurant "La Colline" aux Vignères (84300), une réduction de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle celui-ci a été assujetti au titre de l'année 1971 ; 2°) de rétablir

existants au 1er janvier de l'année de l'imposition. " Aux termes de l'article 1414 du même code, dans sa rédaction applicable à l'année d'imposition en litige : " II. - Sont dégrevés d'office de la taxe

Robert Z... ; que, dans ces conditions, en l'absence de démonstration par Mme Dorothea Z... et M.

Bernard XX..., demeurant à Comines (Nord), ..., 117°/ de Mme Annie AP..., demeurant à Lille (Nord), 155, rue A. de la Forge, 118°/ de M. christian Debout, demeurant à Comines (Nord), ..., 119°/ de

Robert DE FALCO, demeurant 851 La Salle à Bouc Bel Air (13320) ; - n° 116 844, présentée par M. Jean-Paul CONSTANT, demeurant 27 bis rue P.

articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2018, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposé, devant Mme Anne

national de la chasse et de la faune sauvage du département du Cher, que le 15 janvier 2006 deux chasseurs ont été aperçus postés autour d'un enclos sylvicole ; que le grillage âgé d'une vingtaine d'années

Une position endoluminale d'un drain abdominal dans une anse grêle a nécessité la réalisation d'une iléo-colectomie droite le 9 août 2013.

M. de Robert de Bousquet soutient avoir été exposé pendant plusieurs années à l'amiante dans le cadre de son activité professionnelle au sein de l'établissement de La Ciotat de la société Normed.

Robert A..., IME, demeurant à Meyssac (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Tulle, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Anne-Marie X..