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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
5fca5f81fbb58046b83ac8a6
6 novembre 2020
[Localité 1] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le n° 528 523 517 assisté de Me Bruno RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J058 substitué par Me Anne-Lise
civ2
61372268cd580146773fcb5f
29 mai 1995
Jacques X... de Robert, demeurant ...
cr
6137269ecd58014677427160
10 mai 2007
Robert, - Y...
613720edcd580146773ef88d
9 mars 1989
Robert N..., de M. Claude N..., de Mme Annie E... épouse XW..., de M. Jean-Marie T..., de M. Paul V..., de M.
613720e5cd580146773ef4de
8 mars 1989
Robert, demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame O... Sylvie épouse XZ..., demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Madame J...
613726a9cd580146774277c4
9 janvier 2007
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500
ût 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Robert B
613725fdcd580146774221a0
19 juin 2001
Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 29 août 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Robert B... du chef de fausse
61372697cd58014677426d29
5 septembre 2007
oeuvres de l'artiste ; qu' " il ne peut être raisonnablement soutenu que ces oeuvres ont été détenues aux fins de réalisation d'une monographie et d'organisation d'une exposition pendant plusieurs années
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687
20 juin 2018
Roberto Y... et non de L...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02035
18 juillet 2017
Robert X..., M. E...
édure suiviec/Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016
15 mai 2018
Tom A..., Suravenir assurances, Mme Anne-Christine B... : Attendu que M. Hervé A..., M.
LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y
61372572cd5801467741dce5
7 décembre 1995
Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757
11 juillet 2017
Mais aucun élément de la procédure ne fait apparaître qu'il y avait eu des difficultés entre lui et Lise B... et Emilie A... ; que Lisa B... n'avait rien dénoncé et n'avait fait des révélations à des adultes
4 SS
CETAT:CETATEXT000007833625
15 novembre 1991
XE..., Pierre O..., à Mme Anne B..., à M. Claude YZ..., à Mmes XF... BROSSAIS, Sylvaine D..., à M. Michel XC..., à Mme Nathalie YX..., àM. Hubert XN..., à Mmes Marie-Ange N..., Alexandra XZ..., à MM.
1ère chambre civile A
69eafdb8cdc6046d47577618
23 avril 2026
ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007938367
4 novembre 1996
Robert Y..., demeurant ... ; M.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835069
20 mai 1994
l'année 1982, sont annulés.
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTION ET MOYENS DES PARTIES Par courrier daté du 16 janvier 2010, Madame Anne-Karine A... a saisi le juge des tutelles au tribunal d'instance de Lille d'une demande d'ouverture
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224840
25 avril 2023
Eliana LAPACCIANA 1974 italienne Roberto RIZZO 13. 70398/16 22/11/2016 Gianluca MARTINELLI 1971 italienne Roberto RIZZO 14. 70407/16 23/11/2016 Teresa FONDI 1969 italienne Roberto RIZZO 15. 74130/16 02
7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008166829
15 septembre 2004
Robert B, demeurant ... ; M. A et M.
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