les praticiens, il sera retenu contre le père des fellations sur sa personne par Christelle, moins de 3 ans, Nicolas, moins de 4 ans, et Anthony, moins de 9 ans, et des attouchements sur le sexe et l'anus

", - une note manuscrite du maréchal [X] sur les suites de l'entrevue de Montoire qui comprend les annotations suivantes :" le gouvernement a accepté de collaborer (...)

2 / que les experts désignés par le jugement du 30 septembre 1996 ont constaté que la microcéphalie de Jérôme est tout à fait compatible avec les séquelles que l'on voit habituellement après les anoxies

aux moeurs ont consisté en des attouchements de X... sur le sexe des deux enfants et plus particulièrement sur celui du garçon qui a été masturbé et s'est trouvé en érection en des attouchements bucco-anaux

qu'il résulte des conclusions, régulièrement déposées, que le prévenu n'a pas prétendu devant la cour d'appel qu'une autorisation provisoire d'exploitation aurait été accordée à la société Papeteries d'Anjou

des patrimoines, ' que la SARL Belmonte et la SCI Annau ont confondu leurs patrimoines

non-dénonciation de crime ; "aux motifs que la déposition de ce témoin oblige à prendre les déclarations de Manuela Y... avec réserve ; que les déflorations de l'hymen et les lésions ecchymotiques de l'anus

Postérieurement à ces réparations, la société Anjou Bâtiment a déploré la persistance de désordres au niveau du système d’huile.

Il considère que la fissuration n'est pas imputable à la société ANJOU TP.

A1, telle que reproduite dans le rapport d'expertise, que le vendeur est expressément tenu « de commander en un seul et même lot, les produits destinés à constituer une surface particulière après anodisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Anor bricomarché de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que

X... avait porté unilatéralement sur un document signé par lui-même et la société VSD, à l'insu de ce journal, des annotations qui en modifiaient radicalement la portée ; que le faussaire ne contestait

enfin, que pour qualifier la faute retenue de faute grave, la cour d'appel a pris en considération le fait qu'il n'était pas établi que l'employeur ait pu recouvrer sa créance impayée de la société Anjou-Meca

Battais, épouse Z..., prise en sa qualité de tutrice sous la forme de l'administration légale, sous contrôle judiciaire de sa fille majeure Jennifer Z..., demeurant ..., 3 / de l'Association Arceau Anjou

Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la caisse de Crédit mutuel Angers-Anjou et de la Caisse fédérale du Crédit mutuel d'Anjou, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat

18 décembre 2000), puis déclaré qu'il ne se souvenait pas du tout d'avoir fait un touché rectal et que, s'il avait voulu vérifier la présence d'hémorroïdes externes, il se serait contenté d'observer l'anus

l'audition a été (...) analysée ont tous rapporté avoir dû, pour certains à de multiples reprises, subir de la part de Gérard X... des attouchements au niveau du sexe et pour certains au niveau de l'anus

l'infraction d'organisation frauduleuse d'insolvabilité implique une soustraction à l'exécution d'une condamnation délictuelle ou quasi délictuelle ; que l'obligation de restitution faisant suite à l'annuation

. ; "aux motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou

commettre des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Y... par violence, contrainte ou surprise, lesdites tentatives étant manifestées par des commencements d'exécution (pression sur sexe, sur l'anus