Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668f
24 octobre 2002
24 octobre 2002
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BOREL Y... et Madame Isabelle Z..., appelée d'une autre Chambre pour compléter la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d266
31 mars 2000
31 mars 2000
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BALAND et Madame BOREL-PETOT.
Source officielle4e chambre 2e section
63660b8cbb0cef7f742793aa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/02488 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [Z]-laure DUMEAU Me Arthur ANQUETIL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCharges de copropriété
662bf146e266e89ef1189e16
25 avril 2024
25 avril 2024
DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, la société FONCIA PARIS RIVE GAUCHE, [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Maître Arthur ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896b
3 novembre 2006
3 novembre 2006
le 29 septembre 2006, en audience publique, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8916e
9 février 2007
9 février 2007
BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie MARION, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Régine TALABOULMA ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé en audience publique par Michel ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017d
21 janvier 2013
21 janvier 2013
Malgré mes différentes mises au point après altercation avec les salariés des résidences Tour des Iles, Alizés, Anquetil, vous vous êtes autorisé à interpeller le 8 novembre 2008 le salarié de BARRE 8à
Source officielle5ème chambre 1ère section
69d952c0cdc6046d47cec394
8 avril 2026
8 avril 2026
GODA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Arthur ANQUETIL - #D0156 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleService des référés
662a9fedc8a1343b8cd626e0
25 avril 2024
25 avril 2024
GAN ASSURANCES, en qualité d’assureur MRH de Madame [B] [Adresse 10] [Adresse 10] pour signification : [Adresse 5] Sur les conclusions : [Adresse 11] représentée par Maître Guillaume ANQUETIL de l’AARPI
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8503a
4 mai 2000
4 mai 2000
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d85
24 novembre 2006
24 novembre 2006
le 19 Octobre 2006, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau Code de procédure civile, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
le 12 Octobre 2006, le rapport préalablement entendu conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau Code de procédure civile, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949a
11 mai 2007
11 mai 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marie- A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadd
8 mars 2011
8 mars 2011
29000 QUIMPER représenté par la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assisté de la SELARL GOURVES ET ASSOCIES, avocats Société MAFI SCI 34 B Rue Jacques Anquetil 29000 QUIMPER représenté
Source officielle7ème chambre 1ère section
670eb2921c3411ff34535b62
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0107 Compagnie d’assurance GAN ASSURANCES 8-10 Rue d’Astorg 75383 PARIS représentée par Maître Guillaume ANQUETIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86381
4 juillet 2002
4 juillet 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Z... et Madame BOREL A....
Source officielleciv1
613720fccd580146773f009f
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Angély X..., demeurant actuellement Cité Anquetil n° 206 à Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686dfb14002316e0ca848f78
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[S] [Adresse 3] [Localité 9] Madame [E] [H] [Adresse 3] [Localité 9] Monsieur [L] [H] [Adresse 3] [Localité 9] Représentés par Me Arthur ANQUETIL de l'AARPI ANQUETIL ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e27
5 octobre 2000
5 octobre 2000
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2d
5 octobre 2000
5 octobre 2000
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseiller désigné pour présider cette Chambre par ordonnance du Premier Président en l'absence et par empêchement
Source officiellePage 4 sur 12