Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1999, qui a condamné le premier, pour homicide involontaire et contravention connexe, à 1 an d'emprisonnement

Patrice, - ANTON C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 21 juin 1995, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la COTE-D'OR, le premier sous l'accusation

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#Anton Las vastaan PSA Antwerp NV.#Arbeidsrechtbank te Antwerpenin esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de Maître PATINIER Antoine, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, représentant de M.

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Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, en date du 22 mars 2002, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle en

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Antoine, contre l'arrêt n° 960 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2001, qui dans l information suivie contre lui pour infractions à la législation

]        ; que par arrêt civil, la cour d'assises, recevant la constitution de partie civile de Mme A..., mère de l'enfant, après avoir ordonné avant dire droit une expertise médicale de celle-ci confiée

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 11 L. 743-22 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026

La cour d'assises précise que J...

En l'espèce, il résulte des écritures déposées par Antoine Y... devant le tribunal d'instance de SARTENE après le dépôt du rapport d'expertise que ce dernier soutenait seulement avoir prescrit l'assiette

Antoine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie Z..., demeurant ..., 4 / de M.

X... après avoir énoncé sa condamnation à quinze ans de réclusion criminelle ; que le mandat de dépôt décerné au nom de "La Cour d'Assises de la Nouvelle-Calédonie" contre Antoine X... le 12 décembre

Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE LES HAUTS DE SAINT ANTOINE, - les conclusions de M.

SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE C/ Compagnie d'assurances AG2R RETRAITE ARRCO/ RETRAITE AGIC SCP Y...ET ASSOCIES Association CGEA MARSEILLE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF

SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE C/ Compagnie d'assurances AG2R RETRAITE ARRCO/ RETRAITE AGIC SCP Y...ET ASSOCIES Association CGEA MARSEILLE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX