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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01626_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Sabrina Ladoire, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01968_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02028_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 21 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielleChambre civile 1-1
670f586a4ad0d5ee7d7e5e4c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° Chambre : 1 N° Section : 1 N° RG : 23/06126 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Stéphane DUNIKOWSKI, -Me Philippe CHATEAUNEUF, -la SELARL ANTOINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964c5fe465b53b77f542
6 mai 2011
6 mai 2011
APPELANT : Monsieur [E] [B] dit [S] demeurant [Adresse 3], représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Antoine WEIL, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01519_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Catherine Girault, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Girault, rapporteure, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cartron, représentant
Source officiellesoc
61372230cd580146773faf0f
10 mai 1994
10 mai 1994
Michel Giraud, demeurant bâtiment E 11, Les Matagots à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 40 / M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
694674b175782d5f06f130e4
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [C] [W] CONTRE Mme [S] [H] épouse [C] [W] Grosses : 2 SARL TRUNO & ASSOCIES SCP GIRAUD-NURY Copie : 1 Dossier Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY Maître [U] [P] de la SARL TRUNO
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01573_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Antoine Rives premier conseiller.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00458_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 10 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielleSurendettement
626b817cd1fb03057d9a51d8
28 avril 2022
28 avril 2022
ALSACE VOSGES, dont le siège social se situe au Surendettement particuliers - 1 rue de la Gare BP 20440 - 67008 STRASBOURG CEDEX non représentée DDFIP VOSGES, dont le siège social situe au 25 Rue Antoine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00254_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Girault, rapporteure, - les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me De Mecquenem, représentant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00645_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Girault, rapporteure, - et les conclusions de Mme Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéférés
68e7a528033cf481c39a41fd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sis [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Véronique DURLOT de la SELARL DURLOT HENRY, avocats au barreau de BESANCON SA ED CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Antoine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C, représenté par Me Antoine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier Gabriel Martin à lui verser une indemnité de 36 840 euros, avec intérêts au taux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02357_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault présidente de chambre, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00614_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 8 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Antoine Rives, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2408300_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Par une requête n°2408300, enregistrée le 19 août 2024, Monsieur E D et Madame F C, représentés par Me Antoine Fouret, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007667339
30 mai 1986
30 mai 1986
Girault, Auditeur, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M. A... et autres, - les conclusions de M.
Source officiellePage 4 sur 18
Giraudet, Antoine Marc-Antoine Michael
20/05/2025
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Giraudet, Antoine Marc-Antoine Michael
02/05/2025
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GIRAUDET MARECHALERIE SAS, GIRAUDET, Antoine
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 18/12/2019 enregistré au SIE BORDEAUX le 26/12/2019 sous le numéro 201900051562 3304P61 2019A19548
14/01/2020
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GIRAUDET, Jean-Paul, Gaston, Joseph, Louis, Bertrand, Denis, Antoine
05/04/2018
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GIRAUDET, Jean-Paul, Gaston, Joseph, Louis, Bertrand, Denis, Antoine
08/04/2014
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