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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ec
24 mai 2016
24 mai 2016
Suivant conclusions déposées au greffe le 3 septembre 2013, Armand X... sollicite de la Cour qu'elle infirme le jugement querellé et statuant à nouveau qu'elle : fixe les créances de Armand X... comme
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201780_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
O R D O N N E : Article 1er : L'hôpital Armand Trousseau - La Roche Guyon est mis hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacb
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Armand X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869bb
29 avril 2003
29 avril 2003
COFINOGA C/ Armand F.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8429b68debe44f7e963
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2212434_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Par conséquent, la requérante a été invitée par le greffe, par courrier recommandé avec avis de réception du 10 juin 2022 dont elle a accusé réception le 14 juin suivant, à produire le titre litigieux
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ae
23 juin 2005
23 juin 2005
FRANCAISE "FNMF" 255, rue de Vaugirard 75015 PARIS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MONROZIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Madame Marie-Armande
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d5a1cdc6046d474e4cc0
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d5f7cdc6046d474e523f
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d625cdc6046d474e5564
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.
Source officielleChambre 2-3
6a0ef57acdc6046d476ed969
14 avril 2026
14 avril 2026
Patrick Armand, juge, M. Bruno Gallois, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-3
6a0ef595cdc6046d476edbfb
14 avril 2026
14 avril 2026
Patrick Armand, juge, M. Bruno Gallois, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Grégory Armand I... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca9
14 avril 2011
14 avril 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
RENNES du 29 novembre 2005 Décision de la Cour de Cassation du 26 avril 2006 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 04 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Armand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200273
10 février 2011
10 février 2011
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré irrecevable comme étant prescrite l'action de Monsieur Armand X... ; AUX MOTIFS QUE « la faute imputable au syndic ayant consisté en une
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c592
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2008.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d5d7cdc6046d474e5023
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9153e
15 avril 2014
15 avril 2014
Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel ; Le demandeur a été avisé de la faculté qu'il a de s'opposer à ce que les débats aient
Source officielleETRANGERS
636ca6c16c7633dcd15b3ed4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [S] [I] né le 24 Septembre 1980 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 10/10/2022 à 12 h 23 par courriel, par Me Armand
Source officiellePage 4 sur 131