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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
140 résultats pour « Arnaud Fine »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Etre capable de saisir et utiliser la préhension, quelle qu'elle soit, globale ou fine.
Article 75
autorisation ; Circulaire du 24 novembre 1970 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations de combustion ; Circulaire du 13 août 1971 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations émettant des poussières fines
Article Annexe
CPV DESCRIPTION 09300000-2 Electricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire. 18100000-0 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires. 19700000-3 Caoutchouc et fibres synthétiques. 24900000-3 Produits de chimie fine
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre, le textile, les peintures, les colles, les colorants, l'énergie
Article R313-19-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75
-Subventions, prêts à taux réduit à long terme ou prêts à taux réduit à long terme à remboursement in fine accordés pour le financement d'opérations de construction, d'acquisition suivies ou non de travaux d'amélioration, de réhabilitation d'immeubles
LEGIARTI000032710802
de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud
-OBJECTIFS DE FORMATION La géographie vise à la compréhension d’un monde complexe que l’on ne peut appréhender sans une connaissance fine des acteurs de l’aménagement des territoires et sans une approche multiscalaire des problématiques écologiques
Article Cahier des charges
Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer
Article Annexe I
L'inscription des audits dans le programme d'activité des inspections relève in fine des chefs d'inspection. Le lancement de la mission Un courrier à ou aux entités auditées informe du lancement de la mission.
Article 4
De plus, toutes dispositions seront prises polir réduire et évaluer la radioactivité résiduelle provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles
De plus, toutes dispositions seront prises pour réduire et évaluer la radioactivité résiduelle, provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles
LEGIARTI000028202750
Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de
Article Annexe à l'article R313-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
In fine : le capital est remboursé à la fin du prêt. Relais : crédit in fine destiné à financer un nouvel achat immobilier dans l'attente de la vente d'un précédent bien. 4.
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité
Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.
Article Annexe 5
L'année précédant l'entrée en CHAM (1) devra donc permettre une observation fine de l'ensemble des élèves : - dans le cadre des activités ordinaires de la classe et notamment dans celui des enseignements artistiques inscrits dans les programmes de l'éducation
aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait De la liste ci-jointe, sont exclus : L'utilisation de caramel et de carmin de cochenille est autorisée hachage Hachage grossier (6 mm) mélange Maximum 30% de farce fine
Article Annexe II
Généralité -par flux (un seul des 7 flux ou 8 flux à partir du 1er janvier 2025, voire plus finement) ; Il convient de noter que la valorisation des flux collectés conjointement sera considérée comme présentant une efficacité comparable à une collecte
Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande
Article D311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67
Une nomenclature plus fine est obtenue en croisant le troisième niveau de la nomenclature décrite au I avec les codes lettres figurant au II (code des champs d'application pour les domaines disciplinaires et code des fonctions pour les domaines technico-professionnels
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