Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, la société Les compagnons du Barroux, représentée par Me Mary, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DAME DE FORNEL EFFECTUAIT UNE PROMENADE SUR LA SEINE, DANS UNE BARQUE PILOTEE PAR BAUDOIN, LORSQUE CELLE-CI ENTRA

Par un mémoire enregistré le 9 février 2026, la commune de Port-des-Barques et la compagnie SMACL Assurances déclarent prendre acte et accepter le désistement de Mme A....

a rejeté sa demande tendant à la suspension, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de l'exécution de l'arrêté du 14 mai 2003 par lequel le maire de la commune du Barroux

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que les époux Z... sont propriétaires sur la commune du Barroux, à

2022, la société Nexity IR Programmes Loire, représentée par l'AARPI Frêche et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Port-des-Barques

; 5°) de mettre à la charge de la commune de Le Barroux et de M.

société Océanis Discount Center (ODC), représentée par son gérant Philippe Roger Paul X..., né le 27 mai 1960 à Neuilly-sur-Seine (92), a son siège social sis à une adresse de domiciliation au 5, rue Bargue

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 OCTOBRE 2023 La société holding financière Coutant Barroux

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 Titulaire de la procédure collective : LA BELLE ET LE BARBU nom commercial : La belle et le barbu Coiffure mixte, vente

Elle est d'ailleurs associée dans la SCI BARU, propriétaire de deux biens immobiliers, générateurs de revenus.

de 10 000 euros au titre du préjudice résultant des désordres et celle de 13 262,25 euros au titre des frais d'expertise, d'autre part, à être garantie par la SICA - HR, la société Les Compagnons du Barroux

(société Barbu), qui avait reçu, en vertu d'un mandat d'intérêt commun, mission de la part de la société Milanora de la représenter pour la vente des boîtiers et bracelets de montre "formant un ensemble

Par arrêté du 21 novembre 2025, le maire de la commune de Le Barroux a accordé à M. E...

Barbu Y... a agi en paiement contre M. X... sur le fondement d'un écrit sous seing privé du 25 juillet 1983, portant la signature de M.

Barbu A... la somme de 205 240 DM ; que, le 14 mai 1984, il a assigné M. X... en paiement de cette somme ; que M.

D..., maire de Montreuil-sur-Barse. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 avril 2023, M. F...

: Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre VERNEY, Procureur-Adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté LA BARQUE

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE BARGUES A FORME OPPOSITION A UNE CONTRAINTE DELIVREE PAR L'URSSAF POUR UNE SOMME DE 4308,39 FRANCS A LA SUITE D'UNE DECISION DE LA COMMISSION

Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat