ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles 447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans un litige opposant la SCP Belat

Selon déclaration du 23 août 2022, la société Michel Bellamy a interjeté appel de cette décision.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles 447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans un litige opposant la SCP Belat

..., domicile de Maria A... susceptible de constituer l'établissement en France de la société Beechgrove International Limited,..., 92270 Bois Colombes, domicile de Martine Z..., gérante de la SARL Belarte

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, la SASU Bellamy relève appel de cette ordonnance.

Jean-Marc B..., demeurant Veyrin, Saint-Bois, 01300 Belley 4 / de M. Denis C..., demeurant Le Bourg, Saint-Bois, 01300 Belley, 5 / de M.

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mars 2025, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de la société Michel Bellamy, a déclaré se désister du pourvoi.

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mars 2025, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de la société Michel Bellamy, a déclaré se désister du pourvoi.

LOCATAIRE DE L'AUTODROME DE MONTHLERY QU'ELLE UTILISE LE DIMANCHE SOIT POUR DES CONCOURS ET MANIFESTATIONS SPORTIVES, SOIT POUR LE FONCTIONNEMENT D'UNE ECOLE DE PILOTAGE, A LICENCIE LE 2 AVRIL 1976 BELAMY

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant la non-conformité aux normes sanitaires de l'eau distribuée dans la commune de Saint-Bonnet- de-Bellac

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2023, la société Bellamy conteste devant le tribunal le courrier non daté par lequel le service de la direction interdépartementale

: Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Voilerie Soubeyrat, ZA Brachay à Culoz (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Belley

PAIEMENT DE COMPLEMENT DE SALAIRE ET D'INDEMNITES DIVERSES DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE DU 16E ARRONDISSEMENT DE PARIS, STATUANT EN MATIERE PRUD'HOMALE, PAR DAME X..., QUI AVAIT ETE EMPLOYEE PAR LUI, BELLAMY

X... à la SCP Belat-Desprat, liquidateur judiciaire de la société Le Sporting, mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats seulement, de Mme Pelletier, greffier, et que le président a

la société Lou Y... le 1er juin 1982 en qualité de commercial ; qu'il a travaillé en qualité de directeur commercial en Italie du 1er septembre 1989 au 31 mai 1992 pour le compte de la société Jean Bellanger

septembre 2006, la disant française par filiation maternelle ; que, soutenant que Fatima A... était mariée au jour de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française souscrite par son père, Belaïd

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médical Léopold Bellan, sis Château de la Brosse, ...

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 novembre 2015), qu'une ordonnance de référé du 17 novembre 2009 a condamné, sous astreinte, la société Beausoleil Bella