CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

408 résultats pour « Benjamin ROGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef97

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 24 janvier 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Françoise Y... du chef d'homicide involontaire

Source officielle

Page 4 sur 21

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372193cd580146773f4e6c

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène Y..., née X..., demeurant à Romilly-la-Puthenay, Beaumont-le-Roger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910cf

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Roger X... né le 19 Décembre 1939 à AIN BEIBA (ALGERIE) ... 20110 VIGGIANELLO assisté de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Raymonde Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Benjamin M..., Michael N..., Kevin Z... et Sofiane A..., les assaillants du quartier de la [...] se comptant plutôt entre 15 et 20 jeunes gens, ce qui établit une action de violence concertée du côté des

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd020fcdc6046d474d3697

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

MILLET Selarl ABM et Associés [Adresse 2] Valentine ALBECKER " [Adresse 3]" [Adresse 4] DEFENDEUR SARLU J B A CONSEIL [Adresse 5] Me Jean-Michel RENUCCI Selarl ACTANCE MEDITERRANEE [Adresse 6] Me Benjamin

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0d0fcdc6046d47a82032

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L03765 GREFFE N° 2025J01116 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LA BICYCLETTE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Débats

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be4fdaf41a8356be711

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RETRAIT DE ROLE DU 03 JUILLET 2025 N°2025/417 Rôle N° RG 24/00479 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMM3Z [R] [N] C/ S.A.R.L. [9] Organisme

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628ba9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 02 AVRIL 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/13003 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKC7U [M] [R] C/ [4]

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e872cdc6046d47a584bc

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00989 GREFFE N° 2025J00315 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE RAUX AND CO SARLU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e895cdc6046d47a586f2

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00990 GREFFE N° 2025J00316 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SCI TOTO TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e830cdc6046d47a58127

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00987 GREFFE N° 2025J00313 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE B.E.Y SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78a

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93818

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Roger Georges X... né le 15 Février 1942 à MARSEILLE ... ...

Source officielle
CE

4ème - 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445562

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93439

Appel

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Le 12 août 2000, Mme Marie-Rose X... et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3397ffc2c8318edfe60

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 24 OCTOBRE 2023 N°2023/ Rôle N° RG 21/09740 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW6K [D] [H] C/ [3]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e4

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

ABEILLE Roger Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e15b

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

Ces magistrats en ont délibéré sur le rapport de Mme BENJAMIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2008 MA/B No 2008/ Rôle No 07/06788 Rose X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f6

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

née le 15 Mai 1962 à ROME (ITALIE) ... 20000 AJACCIO comparant en personne assistée de Me Sébastien PITOUN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : UDAF DE LA CORSE DU SUD prise en la personne

Source officielle