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1 359 résultats pour « Benjamin Tessier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

65c28441a2af13da68679bc5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 26 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 01

697e917acdc6046d47775fb2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b34c0d3e3fe99cadd54

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b34c0d3e3fe99cadd5a

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964126f5112d8edd057a8d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4b6d34da2cbdcd91f0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4c6d34da2cbdcd9218

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5034e85d0474bddb3697

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b274fd6229a4e58a238a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 16 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 01

670968ff06866c0645d22299

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6696416df5112d8edd0585e2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a109d64cdc6046d479aada2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 22 Mai 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Benjamin de Salhinc a relevé appel de ce jugement le 22 décembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6aaf84b0bef080eba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Benjamin Xc/E. A

6253c941bd3db21cbdd87bce

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Benjamin X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f3

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Benjamin Coranthin Hugo Y...

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026454657

Admin. suprême

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Benjamin A, demeurant ..., Mme Myriam A, épouse B, demeurant ..., Mme Régine A, épouse C, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5035e85d0474bddb36b5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409dcf

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Benjamin Y..., demeurant ..., en cassation de cinq jugements rendus le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Rochefort (section activités diverses) au profit du Comité d'action et d'entraide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a3

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Benjamin né le 31 juillet 1983 à NIORT Fils de X... Patrice et de FOURNIER Sylvie De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Source officielle

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