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83 résultats pour « Bijaoui Cattan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

697596b5cdc6046d479fbbf9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis 352J-W-B7I-C4B6P N° MINUTE : Assignation du : 28 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 13 Janvier 2026 DEMANDERESSE Madame [F] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f76

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

1961 à [Localité 9] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistés par Me Karine BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad5a5289c7662ca2c6b9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SCP BENICHOU OUGOUAG, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0203 La MAIF, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 20] représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

Service des référés

659c4c025882b39b2e739e3e

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

FILIA MAIF 200 Avenue Salvador ALLENDE 79000 NIORT représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #B0613 La CPAM DU VAL D’OISE 20 rue des Chauffours

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d969c432ce7d11a6f06c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [S] [L] épouse [V] [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #B0613 DEFENDEURS La SA ALLIANZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603522a7d70c214db57a2ec8

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

avocats au barreau de PARIS, toque : L0053 et Madame [G] [X] épouse [K] Née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et assistée à l'audience par Me Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd7766cdc6046d4703710f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

banque à lui payer la somme de 8 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens dont distraction au profit de la Selarl KBC Avocat, représenté par Maître Karène Bijaoui-Cattan

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f418bd4e0040aa3735d387

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PASCAL [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Bruno BARILLON, avocat au barreau de , vestiaire R0054 Compagnie d’assurance MAIF [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a0407bea2f9efae430e8b6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ETANCHEITE ET COUVERTURE [Adresse 1] [Localité 13] non représentée Société SMABTP [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C431 Maître BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f2c432ce7d11a701b9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Localité 19] représenté par Maître Emmanuel DUJOUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C1893 Monsieur [T] [L] [Adresse 7] [Localité 20] représenté par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922cb

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

née le 26 Avril 1954 à SURY LE COMTAL (33000) ... 30000 NIMES Représentée par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Affaire fixée en

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e03c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 4 / La Bijouterie Lagarde, dont le siège est ..., 5 / M. Guy A..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0920DEC006718201

Admin. suprême

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Antonino Barcellona, est un ressortissant italien, né en 1930 et résidant à Mascalucia (Catane). Il est représenté devant la Cour par M e   N.   D’Alessandro, avocat à Catane.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b2fcdc6046d472163ec

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

l'égard de : SARL ASPENDOS 8 RUE DE PARIS 45390 PUISEAUX Activité : Restauration rapide sur place et a emporter, vente de produits divers, décorations, linges de maisons, vaisselles, jouets vêtements bijoux

Source officielle
CA

1ère chambre

65321ae29e4ea48318f5ad5f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, plaidant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

691721d5e097417ee1c129a8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Z] [K] les biens mobiliers suivants :*les louis d’or, *les bijoux de son épouse défunte, * ses bijoux, * les pièces en argent de collection, * les bijoux fantaisie, tels que figurant au courrier du 24

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110071

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

pris à bail une maison sise à [Localité 1], -il ressort de l'attestation de Mme [Z] en date du 20/08/2013 "qu'elle a vu chez Mme [E] à son domicile de [Localité 1] les divers meubles, bijoux

Source officielle
CA

6e Chambre B

61628539c10e2193c5780988

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2013 N° 2013/846 Rôle N° 12/20187 [J] [W] dite [O] C/ [S] [I] Grosse délivrée le : à :Me CABANES

Source officielle
CA

6e Chambre D

60357b53749bc8a0f934c76b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

N°2016/99 Rôle N° 14/24048 [J] [B] C/ [I] [L] [B] [Q], [Y] [B] [Z], [G] [C] Grosse délivrée le : à : Me Cédric CABANES Me Carline

Source officielle
CA

5ème Chambre

62c67c8bca9bf2637903094d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de boutiques de prêt à porter et/ou d'activités associées (chaussures, maroquineries, accessoires) complétées par des boutiques d'équipements de la maison/ décorations ainsi que des activités de bijouterie

Source officielle

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