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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007969246
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Blaise X... Z... demeurant 10, bis rue Robert Lavergne à Asnières (92600) ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310151
16 mars 2023
16 mars 2023
Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Immobilière de Royan, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2023 où
Source officielleciv3
60794ccb9ba5988459c4707a
10 décembre 1997
10 décembre 1997
1953 ; Attendu que le bailleur peut refuser le renouvellement du bail ; que, toutefois, il devra, sauf exceptions prévues aux articles 9 et suivants, payer une indemnité dite d'éviction au locataire égale
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905840_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier spécialisé de Blain présentées au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307365_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La commune de Blain soutient que l'immeuble dont la SCI Charles Baptiste est propriétaire, situé 9 avenue Sortais à Blain (44130), parcelle cadastrée section AR 667, présente un danger pour la sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335e
6 juin 2016
6 juin 2016
Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93366
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne INTER AMBULANCE à payer à M.
Source officielle4ème Chambre
63c257060bfda47c90076169
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Construction demande à la cour de : Sur la demande en paiement de la société Groupe Blain Construction, - infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande en paiement de la société Groupe Blain
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110436
27 juin 2018
27 juin 2018
étaient présentes : Mme Batut, président, Mme X..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise
Source officielle4ème chambre
DTA_2400892_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Munoz-Pauziès, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Blaise, représentant M.
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c42446
4 mai 1977
4 mai 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE BLAIS, PROPRIETAIRE D'UN FONDS DE COMMERCE, EXERCAIT SON ACTIVITE DANS DES LOCAUX APPARTENANT A LA SOCIETE LAOS IMMOBILIER ; QUE
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52677
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/04/2024 Me GARNIER Me Blaise EGON ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 21/02700 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GOO4
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3b
26 septembre 2008
26 septembre 2008
BLAISE la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice patrimonial toutes causes de préjudices confondues, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société HACHETTE PHOTO PRESSE aux dépens
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02552_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B, et de Me Roussel, représentant le Centre hospitalier spécialisé de Blain. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2204663_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
En ce qui concerne l'enfant Blaise E : 8.
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65c
17 avril 1970
17 avril 1970
DE TERRE, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 63,23 ARES, SITUEES DANS LES COMMUNES DE COLROY-LA-ROCHE ET DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE, AFIN DE LES ECHANGER AVEC UN TERRAIN SIS A SAULXURES ET APPARTENANT A RUFF;
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005748
19 mars 2007
19 mars 2007
Blaise B, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 22 février 2005 au greffe de cour administrative d'appel de Paris ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310397
9 septembre 2021
9 septembre 2021
David, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Europa Garden, de Me Occhipinti, avocat de la société Afefa, après débats en l'audience publique du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110246
23 mars 2022
23 mars 2022
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv3
61372112cd580146773f0c27
8 novembre 1989
8 novembre 1989
arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Madame Alice X..., épouse C..., 3°/ Monsieur Philippe C..., demeurant tous deux à Marseille (8e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., 4°/ Monsieur Blaise
Source officiellePage 4 sur 73