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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2105610_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 avril et 1er décembre 2021, 27 avril 2022 et 8 février 2023, l'association Synergie Family, représentée par Me Blanchard
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4916
26 janvier 2023
26 janvier 2023
barreau de GRENOBLE substitué par Me TOURT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300439_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Rouxel, de la SELARL Cabinet Coudray, représentant M. et Mme I ainsi que M.
Source officielle1ère Chambre
66fce3f68d6ea26f688da8d9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
tenue le 18 Juin 2024, devant : Madame FAURE, Présidente Madame DE FRAMOND, Conseillère, magistrate chargée du rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile Madame BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
660cf2687c1ccb0008628ea9
2 avril 2024
2 avril 2024
procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame FAURE, Présidente Madame de FRAMOND, Conseillère Madame BLANCHARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303414_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Blanchard, rapporteur public, - les observations de Me Halna du Fretay, substituant Me Vallantin, représentant M.
Source officielle2 e chambre civile
678b4540fc3c89482d4f20b8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle CHARLIER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 49 assistée de Me Rose-Marie
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300732_20230217
17 février 2023
17 février 2023
par laquelle la déléguée à la protection des données de la ville de Marseille a refusé de lui transmettre les enregistrements vidéos de la caméra de surveillance qui se trouve à l'angle de la rue de Rome
Source officielle1ère Chambre
65a784058121050008662ea1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Novembre 2023, devant : Madame FAURE, Présidente, magistrate chargée du rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile Madame BLANCHARD
Source officielleChambre Sociale
65ab76df36bfc00008d68e66
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Y] ne bouge pas spontanément, mettant ses mains en crochet, n'étendant pas ses doigts, ayant une certaine perte du ballant, associée aux deux traces blanchâtres correspondant aux cicatrices situées au
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f22
14 janvier 2014
14 janvier 2014
X... et que cela a permis d'observer que les roues du chariot avaient une " très bonne accroche ", et que le pont (ou rampe) d'accès au camion était suffisamment large.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 6] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 22/03911 - N° Portalis DBW2-W-B7G-LONZ AFFAIRE : [U] [J] C/ BPCE ASSURANCES GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Arièle
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938e9c02507c9078df0b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Pierre-Blanchard, conseillère F. Croisille-Cabrol, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d3
21 mai 2013
21 mai 2013
53100 MAYENNE présent, assisté de Maître Marylin DEFRANCHI, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Julien Z... ... 53300 ST FRAIMBAULT DE PRIERES présent, assisté de Monsieur Roger BLANCHARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6033f9b78025adaa09dfcf45
22 février 2017
22 février 2017
lequel nul ne peut se contredire au détriment d'autrui, les articles 3 du code civil, ensemble le principe du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle, 3, 4 et 7 de la Convention de Rome
Source officielle2 e chambre civile
69cf60c1cdc6046d47f3da5c
2 avril 2026
2 avril 2026
CHAMPENOIS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 74 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6272180f228a02057de6738c
3 mai 2022
3 mai 2022
avant et les roues arrières gauches ne sont plus en contact avec le sol.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 4] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 19/05578 - N° Portalis DBW2-W-B7D-KIT4 AFFAIRE : [D] [I] C/ S.A.
Source officielle1ère Chambre
69675cdbcdc6046d473cfc98
13 janvier 2026
13 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [U] [P] né le 20 Avril 1956 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Laura ROOSE de la SCP BOSSANT ROOSE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, et
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f5551627057d32e18a
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [S], [N] [Y] [B] Impasse Messidor - Résidence Flor y Luna - Apt A06 65800 AUREILHAN Représentée par la SELARL BEDRY- JULHE-BLANCHARD
Source officiellePage 4 sur 6