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123 résultats pour « Boris CARDINEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004

Admin. suprême

8 mars 2005

8 mars 2005

Mr Harry Hammond, born in 1932, was an evangelical Christian who had been preaching for twenty years.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LES DELICES DE MICKA, CARDINEAU, Mickaël, Jean, Boris

SIREN 831286463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

23/08/2017

Voir →

CAA

Cour Administrative d'Appel de Marseille

DCA_22MA01857_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

dans la mesure où elles constituent des voies privées non ouvertes à la circulation du public, et que ledit accès devrait être apprécié au regard de la route départementale (RD) n° 559, dite route du bord

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD006316416

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

:Arial; font-weight:bold; color:#474747 } .s8B041BEB { width:35.58%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; background-color:#dfdfdf } .s54D377E4 { width:11.88%; border:0.75pt solid #949494

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102591_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

tels qu'exigés par l'article 3 du même cahier car le Saint-Bernard ne possède aucun pavois, ni rambarde sur l'avant, aucun espace d'habitation, carré ou cabine, permettant à l'équipage de séjourner à bord

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0bb3bcaf505db696881

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « [Localité 35] » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 50]-[Localité 41]) et A3 ([Localité 55]) au niveau de l'aéroport ; au nord

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0de3bcaf505db696885

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 85]-[Localité 79]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0f33bcaf505db696887

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « [Adresse 76] » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 86]-[Localité 78]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ; au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b1273bcaf505db69688b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 70]-[Localité 63]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b1873bcaf505db69688f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 68]-[Localité 62]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b1a73bcaf505db696893

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 72]-[Localité 67]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd35a87f705dec49dda

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

à cette date sur des blogs et du procès-verbal de constat par huissier de justice du 30 juin 2017 sur le site mango.com, 2-la minijupe Preston, une jupe portefeuille courte dont le pan droit est bordé

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14378

Admin. suprême

17 septembre 2024

17 septembre 2024

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Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b0ca3bcaf505db696883

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 76]-[Localité 71]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

64a7b1973bcaf505db696891

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'emprise du projet est bordée : o   au sud par l'autoroute A 104 dite « La Francilienne » qui relie les autoroutes A1 ([Localité 79]-[Localité 73]) et A3 (Seine-Saint-Denis) au niveau de l'aéroport ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Là, ils continuaient à boire jusqu'à ce que sa mère Philomène Z...- I..., excédée par le bruit leur dise de s'en aller (D 97).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1007JUD002849002

Admin. suprême

7 octobre 2014

7 octobre 2014

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Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111189

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

    The applicant, Ms Louise O’Keeffe, is an Irish national born in 1964 and she lives in Cork, Ireland. She is represented before the Court by E.   J.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD002188418

Admin. suprême

11 mai 2021

11 mai 2021

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Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2300472_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B ; - les observations de Me Morisson-Cardinaud, substituant Me Tomasi, représentant le préfet du Puy-de-Dôme, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens ne sont pas fondés.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

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Source officielle