Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2 / la société Au Pain du cardinal, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, place de Richelieu, 92500 Rueil-Malmaison, en cassation d'une ordonnance

Cet acte a été dénoncé à la SAS CARDINAL PROMOTION par acte du 17 septembre 2024.

centre commercial Parly 2 au Chesnay, par quatre individus cagoulés et gantés qui ont menacé les employés avec une arme de poing et un pistolet mitrailleur, puis les ont séquestrés, avant de fuir à bord

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre - section B), au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Cardinal

Elle déclare que, partie des deux protocoles, Mr [T] s'est porté caution personnelle, solidaire et indivisible de la société PF CARDINET.

21 avril 2022 délivrée à son encontre à la requête de la société Banque populaire Rives de Paris, a statué ainsi : 'Condamne Monsieur [F] [Z], en sa qualité de caution solidaire de la société PF CARDINET

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Bord de Mer, 3°/ de M.

demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler les arrêtés du 21 octobre 2019 par lesquels le maire du Barcarès a délivré deux permis de construire à la société par actions simplifiée Cardinal

:2.99pt; font-family:Arial; font-size:12pt; font-weight:bold } .s54249C3A { width:50.76%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s13758E26 { width:34.82%; border:0.75pt

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Alain CARDEAU et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

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Il est mentionné une lésion du ménisque latéral avec amputation du bord libre et chondropathie de grade II du plateau tibial latéral.

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La société civile immobilière A et sœurs est nue propriétaire d'un immeuble situé aux 42-46-48 rue du Cardinal C à Lyon, bordé par le cimetière de Loyasse, et dont l'usufruit revient à Mme E D.

LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître MORISSON CARDINAUD, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON

de la personne mise en examen à l'effet de constater la nullité de l'information diligentée à son encontre des chefs de fraude fiscale et passation d'écritures inexactes ; "aux motifs que la SARL Cardinaux