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3 084 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372671cd580146774259a0

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

.., propriétaire agricole, a sollicité la délivrance d'un permis de construire un bâtiment de 491 m2 hors d'oeuvre à usage de "stockage de fourrage et de paille " et d'installation de quatre à cinq "boxes

Source officielle

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CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038077356

Admin. suprême

30 janvier 2019

30 janvier 2019

L'agence a transmis le dossier à la Fédération française de boxe par un courrier reçu par cette dernière le 13 octobre 2017.

Source officielle
CC

civ3

61372214cd580146773fa122

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

X..., aux droits duquel se trouve Mme X..., a donné à bail un terrain nu à la société Transports RG qui y a construit des boxes à usage de garage à véhicules ; que la bailleresse a délivré congé, pour

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f961

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

motifs, manque de base légale ; "en ce que, d'une part, l'arrêt avant dire droit du 14 mai 1996, a été rendu par la cour d'appel de Paris composée de M. le président Sauret et de MM. les conseillers Borel-Petot

Source officielle
CC

civ2

6137240bcd58014677411803

Cassation

6 février 2003

6 février 2003

interphone pour la prévenir qu'il est en bas avec l'enfant, l'obligeant à l'appeler à haute voix au grand dam de ses voisins qu'elle appelait alors à témoin du trouble causé, inscrit Guillermo à des cours de boxe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100820

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

télévisions, avec laquelle il avait conclu un accord, a demandé à celle-ci de lui verser une certaine somme au titre de la cession de ses droits de retransmission pour la diffusion de treize combats de boxe

Source officielle
CC

civ2

613724a9cd580146774175a8

Cassation

2 juin 2005

2 juin 2005

X..., ancien champion de boxe, s'est adressé à M. Y..., avocat, en vue de placer une somme de 5 725 000 francs ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01073

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

arrêt attaqué (Rennes, 13 juillet 2015), qu'entre novembre 2008 et octobre 2009, la société Samsung Electronics France (la société Samsung) a importé en France des décodeurs dénommés "Set Top Boxes

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4fd6

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 23 novembre 1988), que Mme X... a été engagée le 1er août 1983, en qualité de chef de bureau cadre, par la société Jacques Borel international

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b9ab6c6260008b5323e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

gants de boxe.

Source officielle
CC

comm

61372497cd58014677416c27

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

l'arrêt attaqué, qu'après l'acquisition par l'indivision X... de la moitié indivise d'un immeuble à Saint-Maur-des-Fossés, comprenant, d'une part, un immeuble de rapport, d'autre part, un ensemble de boxes

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CC

cr

613725a8cd5801467741f90c

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

contrairement aux indications qu'il avait initialement données aux gendarmes, il a admis avoir ainsi tenté d'échapper à ses responsabilités, en reconnaissant ne pas avoir enfermé les chevaux dans leurs boxes

Source officielle
CC

civ1

61372355cd5801467740866b

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

aucune de ses branches ; Sur le troisième moyen : Attendu que Mme Y... fait en outre grief à l'arrêt d'avoir reconnu à son ex-mari une créance de 50 % sur la valeur des immeubles (appartement et boxes

Source officielle
CC

civ2

613723facd58014677410aee

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

l'aire réservée aux poids lourds dans une station de lavage appartenant à la société Laurent lavage, assurée par la compagnie Axa assurances, arraché une potence et déformé la structure de l'abri de boxes

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

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TJ

Chambre 1/Section 2

6a0f491ecdc6046d477afde9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ne pas être opposée à se voir attribuer en intégralité les boxes.

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037360021

Admin. suprême

14 août 2018

14 août 2018

de lutte contre le dopage (AFLD) a, d'une part, annulé la décision du 14 décembre 2017 par laquelle l'organe disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage de la Fédération française de boxe

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2509187_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A B, représenté par Mes Battaglia et Boxelé, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034a27c3e06718ebf90a6a8

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Le premier événement diffusé fut une soirée de boxe « pied-poing » organisée au [Établissement 1] de [Localité 4] le 25 septembre 2004.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62e8be884f6d33e2e97f09c9

Appel

1 août 2022

1 août 2022

Sur l'audience, l'appelant expose qu'il est professionnel, qu'il s'entraîne depuis plusieurs mois dans un club de boxe à [Localité 4] et qu'il est sur le point d'obtenir un contrat de travail.

Source officielle