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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137251fcd5801467741b230
9 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
613724e1cd58014677419234
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00710
15 juin 2016
est [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Bregeon
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10121
24 mai 2016
finances publiques, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 avril 2016, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Bregeon
6137252acd5801467741b845
20 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
6137251ecd5801467741b1c6
6 mars 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
6137253acd5801467741c080
16 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
civ3
613720c1cd580146773ee223
26 mai 1988
1986 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame E..., Marie, Flora G..., épouse X..., demeurant ... à Ban Saint-Martin (Moselle), 2°/ Madame C..., Barbe G..., épouse BREGERE
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc4
29 octobre 2007
Maître Yolande A... avocat au barreau de PARIS Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Octobre 2007 devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON
2 e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab10
17 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 octobre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle BRUGERE
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00396
19 mars 2013
directeur régional des douanes et droits indirects de Bretagne, domicilié ..., Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bregeon
édure suiviec/Didier X
6137251ecd5801467741b1dc
3 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
61372538cd5801467741bf6c
27 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
613724fecd5801467741a132
5 septembre 1988
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
ACCO
ACCOTEXT000052077222
12 mai 2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés de la société BREGEON BARBARA
3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000030926054
22 juillet 2015
février 2009 du conseil municipal de la commune de Grandvals (Lozère) reconduisant les modalités de jouissance des terres à vocation agricole ou pastorale propriétés de la section de commune de La Brugère
2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2319223_20231012
12 octobre 2023
Boucher, greffier d'audience, - le rapport de Mme Evgénas, - et les observations de Me Brégéras, avocat commis d'office pour M. A.
Premier président
66b30dfd2f025c562a9888d3
6 août 2024
à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Michèle BRUGERE
61372167cd580146773f37b0
25 mars 1991
Morneau, demeurant à Valenciennes (Nord), 1, place du Commerce, 3°) La société Brega petroleum marketing company, société Libyenne, dont le siège est à Tripoli (Lybie), SPLAJ, rue Beshir Saadawi, BP
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110273
11 mai 2022
[S] résultant de l'erreur de diagnostic de la fourbure aigue de l'antérieur AVD du cheval Saphir de Briera, d'AVOIR condamné la société Clinique vétérinaire Saint Nicolas à régler à M.
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