la société MONOLITH BREWERY aux entiers dépens.

ce que la chambre de l'instruction qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer du magistrat- instructeur sur la plainte avec constitution de partie civile de Mohamed X... était composée de Mmes Bregeon

que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que, dans la mesure où les attestations en cause présentaient expressément B... et H... comme les gérants de la pizzeria La Brasera

443, 444, 445, 446, 433-A, 479, 1791, 446, 448, 465, 480, 494 du Code général des impôts, 54 OAD de l'annexe IV du même Code, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Brugère

Olivier X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Loïc Bregeon, domicilié ..., 3 / de la société Structures internationales, dont le siège est ..., 4 / de la société Groupe des assurances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL Breterre a acquis, le 15 octobre

QUI TRANSPORTAIT SA FEMME ET LES DEUX ENFANTS DU MENAGE ET CELLE DE BREGERAS, CONDUITE PAR CROIZON VENANT EN SENS INVERSE ; QUE CROIZON ET PAUL Z... X...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 3 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître BREGERAS en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 23/01564 - N°

L'association LVA de la Brégère ne comparaissait pas ni n'était représentée. L’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026 par mise à disposition au greffe.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Michèle BRUGERE

SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 JUIN 2016 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/03699 Madame [K] [X] c/ Groupe La Brégère

pourvoi formé par Mme Audrey X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Groupe La Brégère

Fait à [Localité 1], le 02 Juillet 2025, La greffière, Anyse MARIO Le juge de la mise en état, Ulrich SCHALCHLI Transmis à : Me Audrey BREGERAS, Maître Julie GIRY de la SELARL [5]

A, représenté par Me Bregeras, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 25 avril 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de police du 13 mars 2023 ;

#Schuhfabrik Brennero Sas gegen Wendel GmbH Schuhproduktion International.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesgerichtshof - Deutschland.#Vollstreckung gerichtlicher Entscheidungen - Sicherheit.

. # Calzaturificio Brennero sas срещу Wendel GmbH Schuhproduktion International. # Искане за преюдициално заключение: Bundesgerichtshof - Германия. # Дело 258/83.

Elle travaille à l'entreprise Brugere depuis mars 2000, elle est animatrice d'équipe et perçoit un salaire de 1 500 euros par mois ; que Mme N...

de la permanence INTIMEE : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [5] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté COMPOSITION : Président : Michèle BRUGERE

Le désistement de la Sarl TsingTao Brewery Import-Export est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

    Background The ancestors of the applicants held 9.375 per cent of the shares in the brewery “Kamentiza – Frick & Sultzer” (the “Brewery”) situated in the town of Plovdiv.