[Localité 16] ville A2F, société civile immobilière, 9°/ à la société Vinci immobilier résidentiel, société en nom collectif, toutes deux ayant leur siège [Adresse 13], 10°/ à la société Brezillon

chasse pendant trois ans et a ordonné la confiscation du véhicule, du phare portatif et de la musette ; " aux motifs propres que " les deux prévenus, qui continuent de prétendre qu'ils allaient braconner

Est-ce encore un "pense-bête" porté au brouillon de l'avenant pour penser plus tard à la modification du contrat malencontreusement dactylographié par la secrétaire ?

[B], expert judiciaire, désigné dans un litige opposant les sociétés Tap France, Batigère Ile de France, MMA IARD, Brézillon, Allianz IARD, MMA IARD assurances mutuelles et Axa assurances. 2.

DEMANDE A LA REQUETE : Madame Tarcius X... ... 97129 LAMENTIN Ayant pour conseil Me Freddy BRILLON, avocat au barreau de PARIS.

-Leroy-Réberat et Brandon, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                        , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

matériel dont la véritable valeur n'avait rien à voir avec les 50 000 francs versés; qu'Yves Z... a reconnu que les documents avaient été établis à l'instigation de Daniel A... qui avait préparé des brouillons

indiqué à Geneviève Y... de ne pas oublier de venir la reprendre ; qu'entendue par le juge d'instruction, Jacqueline B... expliquait qu'elle avait rédigé l'attestation sous la contrainte en recopiant un brouillon

durée de 2 ans ; "au motif que si la peine d'amende prononcé et le principe du retrait du permis de chasser sont adaptés aux circonstances de l'espèce, la mauvaise foi du prévenu et son habitude de braconner

le recteur de l'académie de Martinique lui a retiré son emploi de directeur d'école et l'a affecté en zone brigade banalisée, avec rattachement administratif à l'école élémentaire publique Auguste Braillon

sa connaissance de la fausseté de l'attestation devant le tribunal, comme d'ailleurs devant la Cour ; "qu'il n'est pas sans intérêt de souligner que cette attestation a été établie à partir d'un brouillon

DES ARDENNES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CONSTITUAIT UN ACCIDENT DE TRAJET L'ACCIDENT DONT BAYET AVAIT ETE VICTIME LE 6 JANVIER 1972, SUR LA ROUTE DE REVIN, OU IL TRAVAILLAIT, A BRILLON-EN-BAROIS

EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 31 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/01046 APPELANT Mme [V] [O] Représentant : Me Eric BRAILLON de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES,

REPERTOIRE GENERAL : 2024 005622 DEMANDEUR : Monsieur le Vice-Procureur Charles PROST, [Adresse 1] Comparant DEFENDEUR : , [L], [C], [Adresse 2] Représenté par : Maître LABONE cabinet de Me Eric BRAILLON

l'a condamnée de ce chef à la peine de 2 000 francs d'amende avec sursis ; " aux motifs que l'ensemble des faits reprochés à la prévenue, faux intellectuel ayant consisté dans la rédaction d'un brouillon

; le lien de causalité entre les désordres causés par la société Brézillon et les préjudices financiers subis par la commune exposante est donc établi.

ainsi rédigé, le fait que deux des trois parties civiles de confession israélite aient été destinataires au même moment d'avis de même type ne comportant pas d'étoiles de David... le fait enfin que le brouillon

lequel les avait menacés de sanctions s'ils ne rapportaient pas sur une attestation les faits que lui-même avait préalablement décrits dans une lettre ; que Vincent Y... admettait alors avoir établi au brouillon

BREZILLON, Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE (intervention volontaire) C/ S.A.R.L.

Les résultats scolaires de Brandon, Kelly et Kimberley ont baissé, Brandon refusait d'aller se coucher avant deux heures du matin, Kimberley était violente avec ses camarades et Kelly avait des problèmes