Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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158 résultats pour « Bras »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R132-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04
d'amputation est ankylosée. 150,2 3 Désarticulation du genou 405,2 4 Amputation de la cuisse 556,5 5 Amputation sous-trochantérienne 641,1 6 Désarticulation de la hanche 801,6 7 Désarticulation du poignet 160,5 8 Amputation de l'avant-bras
Article ANNEXE III
se place sous la barre fixe, les bras tendus vers le haut ; 2.3.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
Coude : Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires).
Article ANNEXE III
Le gradé porte le pavillon sur les avant-bras horizontaux, coudes pliés, bras joints au corps. Le soldat fixe le pavillon à la drisse et se tient prêt à la manoeuvrer (6).
Article 1
Ces précautions sont les suivantes : Ne pas se gratter avec les ongles pendant le travail, à la nuque, à la figure, au cou, au bras. Se nettoyer soigneusement les mains et les ongles en quittant le travail.
Article Annexe 211-1.A.3
L'aptitude du navire à résister aux effets combinés du vent de travers et du roulis doit être démontrée comme suit pour le cas de chargement le plus défavorable : 1.3 Le navire est ensuite soumis à la pression de rafales de vent qui se traduit par un bras
Article Annexe II : Tableau n° 36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - - A - Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras
Article Annexe II : Tableau n° 57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
LEGIARTI000026790432
MICHEL I9148000 Ruisseau de Mausson De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I91-0400] L'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I91-0420 Ruisseau du Moulin du Pre De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I91-0551] Bras
Article 13
, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et autres menus comestibles ; Les savetiers, les chiffonniers au crochet, les porteurs d’eau à la bretelle ou avec voiture à bras
LEGIARTI000027152458
BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D 0--022 ― La Sambre canalisée et bras de décharge bassins d'alimentation du canal de la Sambre à l'Oise Frontière avec la Belgique SAMBRE D 0130700 Helpe
Article Annexe 211-1.A.2
Courbe des bras de levier de redressement. Notations. Sont portés : en abscisses, les angles d'inclinaison ; en ordonnées, les bras de levier de redressement. (schéma non reproduit ; consultez le fac-similé) 2.
LEGIARTI000027070587
CANCHE E5400620 Ré fontaine CANCHE E5400650 Ternoise CANCHE E5400700 Faux CANCHE E5400750 Planquette CANCHE E5400770 Riot-le-Vasseur CANCHE E5400850 Crequoise CANCHE E5400900 Embrienne CANCHE E5410561 Bras
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
OBSERVATIONS. ( 1) Y compris les bras, canaux et dérivations dans lesqueles ont peut pénétrer en tout temps [...] : bateau de pêcheur. SARTHE. Loir A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Flexion de l'avant-bras C5 - C6 Supinateur ou styloradial Percussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination.
Article Annexe 4
Suspension bras fléchis (SBF) Facteur : force fonctionnelle (endurance musculaire des bras et des épaules). Description du test : maintenir les bras fléchis en position suspendue à une barre. Instructions pour le candidat : 4.
Article ANNEXE
échéant de dispositifs de contrôle d'interférence ; - grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, grues auxiliaires de chargement de véhicules ; - grues portuaires, grues sur support flottant ; - débardeuses pour les travaux forestiers ; - bras
Article Annexe II
La maîtrise du véhicule hors circulation La position de conduite (bras, dos, jambes, pieds et mains)-Le réglage du/ des rétroviseur (s). -la signalisation verticale et horizontale : connaître la signalisation et comprendre son rôle ; Séquence 4.
Article Annexe 4
Suspension bras fléchis (SBF) Facteur : force fonctionnelle (endurance musculaire des bras et des épaules). 4. Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.
Article Annexe III-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19
Articles de protection des membres supérieurs : - épaulières ; - coudières ; - protège-poignets ; - protège-avant-bras ; - protège-paumes ; - gants et vêtements assurant une protection contre les chocs mécaniques et les agressions physiques, comportant
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