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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
613723fbcd58014677410bad
19 mars 2002
19 mars 2002
Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre civile, Section B), au profit de Mme Brigitte Y..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d54e
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Daniel X..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Nord - Pas-de-Calais - Picardie ; qu'il a désigné celui-ci en sa qualité de chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Nord
Source officielleciv1
613723f7cd58014677410875
19 mars 2002
19 mars 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Louise Y..., veuve X..., demeurant Nautiacq, 40230 Tosse, 2 / Mme Brigitte
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d3d
7 avril 1998
7 avril 1998
Mlle Dominique Y..., demeurant, ensemble, Mas de la Prade, 66300 Bages, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de Mme Brigitte
Source officielleciv1
613722afcd58014677400157
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Christian Z..., 2°/ de Mme X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 84700 Sorgues, défendeurs à la cassation ; En présence de : Mme Brigitte Y... née Le Barbanchon, demeurant ..., Le demandeur
Source officielleciv1
613722b5cd5801467740069d
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Stchamper X..., 2°/ Mme Brigitte Z..., demeurant tous deux 25, rue Porte Rabel, 61300 L'Aigle, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit
Source officielleciv1
61372313cd58014677405122
9 juin 1998
9 juin 1998
Didier Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte Y..., demeurant ..., 7°/ de la compagnie d'assurances Groupama, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a66d
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Victor X..., 3 / de Mlle Clotilde X..., demeurant tous trois 97290 Le Marin, 4 / de Mlle Brigitte X..., demeurant 97227 Sainte-Anne, 5 / de M.
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f5649
7 avril 1992
7 avril 1992
Didier C..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 3°) Mme X... Marie B..., née Brigitte C..., demeurant ... (8e), 4°) M. Gérard X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1205DEC001042983
5 décembre 1988
5 décembre 1988
Première procédure devant la juridiction de Rome 11.
Source officielleciv1
6137229ccd580146773ff155
21 novembre 1995
21 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., exerçant sous l'enseigne Entreprise X..., demeurant
Source officielle2ème Chambre Civile JAF B
69d57656cdc6046d4772dee7
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Ordonnance du 06 Janvier 2026 prorogée Ordonnance du 07 avril 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° DE ROLE : N° RG 25/04008 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LDAK
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
janvier 1998 à Brigitte D... pour la somme de 70. 000 F ; - Bernard X... était chargé de régler la succession de Monsieur José K...
Source officiellesoc
6137240ccd580146774118ee
17 juin 2003
17 juin 2003
Georges ZM..., demeurant ..., 44 / Mme Brigitte XL... épouse T..., demeurant ..., 45 / M. XA...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936310
21 juillet 2009
21 juillet 2009
José CG, demeurant ..., Mme Nicole F, demeurant ..., Mme Jeanne AQ, demeurant ..., Mme Emmanuelle D, demeurant ..., Mme Hélène AC, demeurant ..., Mme Francine Q, demeurant ..., Mme Brigitte AP, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS La Rosée des Champs ZI de la Saulaie BP 15 49700 DOUE LA FONTAINE non comparante, ni représentée INTIMEE :
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b095
16 juin 1999
16 juin 1999
Brigitte, contre le jugement du Tribunal de police de MILLAU, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 3 amendes de 220
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91631
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Après avoir été autorisée par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Rodez à faire inscrire une hypothèque provisoire sur les biens immobiliers appartenant à M.
Source officielleciv1
613722d8cd5801467740237b
13 février 1997
13 février 1997
Jean-Pierre, Gaston, Paul Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Brigitte Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 2e section), au profit
Source officielleciv1
613722cbcd58014677401930
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellePage 4 sur 42