23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon de diluant, des gants, Jean-Noël Y... trois bouteilles de décapant, un chalumeau, un seau à colle et deux briquets

R... qui a refermé le couvercle de la poubelle, un tel détail par sa précision donnant un certain crédit à leur témoignage ; qu'ils ont déclaré à plusieurs reprises que celui-ci avait utilisé un briquet

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2000), que Mme X... a été condamnée par un jugement à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 215, avenue Pierre Brossolette

selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 janvier 2015), que M. et Mme P..., propriétaires de parcelles cadastrées [...] et E 944 et bénéficiaires d'une servitude conventionnelle de passage à pied ou avec brouette

plusieurs conventions conclues à partir de 1957, un droit d'exploitation des sables et de l'argile constituant le sol et le sous-sol de diverses parcelles a été concédé par les consorts X... à la société Briqueterie

Michel Z..., syndic administrateur judiciaire, agissant ès qualités de représentant de la masse des créanciers de la Briquetterie du Sud-Ouest à Tarnos, demeurant en cette qualité à Daxf (Landes), ...,

travail de Melle A... en l'évaluant sur la base d'un salaire de 50 000 francs par mois ; "aux motifs que les salaires moyens annoncés par Melle A... ne paraissaient pas exagérés compte tenu de la brièveté

accorder un droit de visite à Mme [U] sur l'enfant [I] [V], se borner à affirmer que les liens affectifs créés étaient durables, sans rechercher si, en l'absence de tout lien biologique ou juridique, la brièveté

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Brossette BTI, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Brossette par la société Point P

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2000) que la société ACM a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé le prix de marchandises livrées par la société Tuileries et Briqueteries

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 juin 2003), que, par acte des 31 mai et 7 juin 1994, la commune de Dardilly a acquis une parcelle appartenant à la société des Anciennes Briquetteries

avocat ; qu'ont été entendus : Melle Delafollie conseiller, en son rapport, Mme Ract-Madoux, président, en son interrogatoire, le requérant en ses explications, Mme Connan, en ses observations, Me Brossolet

l'autopsie du corps permettait de déceler l'association de plusieurs lésions, chacune étant partiellement mortelle ; que les experts ne pouvaient cependant déterminer leur chronologie, en raison de la brièveté

péremptoirement "qu'il est ainsi démontré qu'après une très brève interruption, de moins de dix jours, l'activité économique de la SA Transports Raimbault a été reprise très rapidement par le groupe Bert et la brièveté

n'est pas due lorsque cette dernière devient sans objet ; qu'en l'espèce, la cour d'appel constate l'inaptitude physique du salarié lui interdisant toute prospection de clientèle et relève que la brièveté

l'établissement bancaire n'avait pas exécuté immédiatement cet ordre, ce qui ne dépendait aucunement des plaignants, ceux-ci étant dans l'impossibilité d'envisager la voie de la citation directe, du fait de la brièveté

Y..., y a provoqué, en enflammant accidentiellement de la paille avec un briquet qu'il y avait trouvé, un incendie qui a causé des dommages matériels à cette propriété et à une propriété voisine ; que

assuré par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) aux droits de laquelle vient la société Axa assurances, du ravalement d'un immeuble suivant un système composé de panneaux isolants et de briquettes

l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Natech, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Brossette