vigueur et des connaissances scientifiques de l'époque, la société Carnaud Metalbox ne pouvait avoir conscience du risque couru par le salarié qui utilisait des cordons d'amiante pour être protégé des brûlures

[L] a été mis en redressement judiciaire, la société Cid et associés et la société Brouard-Daudé étant respectivement désignées administrateur et mandataire judiciaires ; que, le 2 novembre 2009, le tribunal

E..., alors candidat à l'élection présidentielle, les bras ouverts, porteur d'un brassard évoquant ouvertement celui des nazis mais où la croix gammée est remplacée par le signe du dollar, avec devant

le dommage une faute qui, sans l'initiative dangereuse prise par la victime ou par un tiers, ne l'aurait pas provoquée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que les brûlures

aux questions numéros 4 et 10 libellées exactement dans les mêmes termes et portant toutes les deux sur la circonstance aggravante d'actes de torture et de barbarie résultant dans les deux cas de brûlures

X..., salarié de la société Brossard France (la société), s'est blessé au dos en portant une charge sur son lieu de travail ; que la société fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision des premiers

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 mai 1999) que la société Brisard machines bois a cédé le 12 octobre 1992 à la

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2000), que la Commission des opérations de bourse (COB) a procédé, courant 1997, à une enquête sur l'information financière fournie par la société Marie Brizard

par ses représentants légaux domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit : 1 / des établissements Brisard

B..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. Z..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat du Cabinet L... et compagnie et de M. L..., les conclusions de M.

Jean-Luc A... et Charles B... ont pu voir les gilets pare-balles se trouvant sur la banquette arrière du véhicule "clio" et l'incertitude demeure sur le moment exact où les fonctionnaires ont mis leur brassard

Porteur des tenues siglées « police judiciaire » et de nos brassards « police ». Procédons à l'ouverture du portail puis de la porte d'entrée à l'aide d'un système d'effraction à vérin hydraulique.

l'imprimerie de labeur et les industries graphiques, lequel a été étendu par arrêté du 14 avril 1999 ; qu'après avoir dénoncé, en mars 1999, certains usages relatifs au temps de travail, la société Brodard

français la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il résulte des productions que selon les constatations des gendarmes les "lieux supposés du départ du feu" se trouvaient en un point où des brûlages

" aux motifs que les engagements pris par Souleimane Y... auprès de Dolly X... furent fallacieux et accompagnés de mises en scène d'actes dépourvus de conséquences : utilisation d'un " autel ", brûlage

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 1995), statuant sur contredit, d'avoir décidé que la SCP Brouard-Daudé, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société MEDIA COMPO, avait refusé

violation des articles 1382 du Code civil, 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Michel X... à payer à la SCP Brouard-Daude

attaqué et du jugement qu'il confirme qu'à la suite d'un séjour chez sa mère, compagne du prévenu, l'enfant A., âgé de deux ans, a dû être hospitalisé en raison de multiples lésions, notamment de brûlures

Y..., lequel l'avait sous-loué aux époux Z..., des dommages importants ont été causés à l'immeuble qui n'était plus assuré contre l'incendie depuis octobre 1981, et que des brûlures ont été occasionnées

attestés par Mme Y... quant aux circonstances de la signature de l'acte de prêt par les époux Z... paraissent inexacts ; qu'elle atteste avoir porté l'acte sur le répertoire journalier et sur le livre brouillard