, alors que Bruno Y... était de dos, il a vu Thierry X... lui porter un coup de pied, puis Bruno Y... riposter par un coup de poing ; que M.

le pourvoi ; Condamne la société Groupe Bruno Matin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale

VU 1° LA REQUETE ENREGISTREE LE 17 NOVEMBRE 1979 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE N° 21 031 PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANONYME "IMMOBILIERE BRUNO ROSTAND" DONT LE SIEGE SOCIAL EST

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...

de ces biens ou d'incorporation, le reversement de leur prix de revente.

Bruno Y... à son ordre sans aucune mention du sigle AGF ; que la justification donnée par M. Bruno Y... et acceptée par M.

La SARL Bruno et Panero relève appel du jugement du 26 juin 2020 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa requête tendant à la décharge de rappels.

N° R 16-81.061 F-D N° 996 SL 4 MAI 2017 REJET M.

Civile, - Rejeté la demande des époux Z... au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté

N° P 17-85.778 F-D N° 3499 VD1 13 DÉCEMBRE 2017 REJET M.

Petit qui a fusionné avec une autre société pour devenir la société Construire (société Bruno Petit et Construire) de la peinture pour revêtements extérieurs ; que la vente de celle-ci a été faite sur

, les premiers juges avaient énoncé "que la fonction de Bruno B... à la gare de Lyon était substantielle pour A...

des pièces du dossier auxquelles se réfère du reste le jugement confirmé par le présent arrêt que Bruno Y... avait de lui-même remis trois lettres de Cyrano X... à la direction de la maison centrale et

C aux fins de réaliser une expertise ; - l'ordonnance n° 2200627 du 14 septembre 2023 par laquelle le juge des référés a rejeté la requête en provision présentée par l'Ehpad La Bruyère ; - l'ordonnance

précisant par ailleurs dans un courrier en date du 20 juin 2006 que celle- ci visait à recueillir les éléments médicaux les plus récents et non à remettre en cause la décision prise le 28 décembre 2005

Le liquidateur judiciaire indiquait qu'il allait en conséquence proposer au juge-commissaire son rejet.

empêchait la revente de la machine en litige puisqu'en l'espèce, le contrat de revente avec la société [Adresse 3] aurait conditionné la réalisation de la revente au plein transfert de propriété de la

Nicolas X..., Bruno Y..., Etienne Z... et Fabien A... du chef d'escroquerie en bande organisée, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 20