Bruno X... a contacté divers sous-traitants pour leur demander de traiter directement avec la société EMSK ; que l'abus de qualité vraie revenant à s'attribuer plus de pouvoirs que n'en confère la qualité

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 2000, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 8 mois d'emprisonnement avec

défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société des Centres Commerciaux coupable d'homicide involontaire relativement à l'accident survenu à Bruno

cher que celui jusqu'alors employé sur la promesse de celui-ci que le résultat en serait une croissance plus rapide en viande des animaux grâce à l'adjonction d'une "molécule américaine indétectable"

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, en date du 10 juillet 1997, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement, et 6 mois de suspension

X... la vente de ce véhicule ; qu'il a également négocié la reprise du véhicule ancien de Bruno X... ; que Bruno X..., pour l'acte de vente, a été en contact avec Patrice et Jean-Paul A... ; que tous

Bruno, - D...

X... ; que cet état psychologique constitue l'état de contrainte dans lequel elle se trouvait lorsque Bruno X... lui aurait imposé ces atteintes sexuelles ; que dès lors, les charges contre Bruno X...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 8 juin 1995, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2005, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile et publicité de nature à induire

ordonné la mise en accusation de Frédéric X... devant la cour d'assises du Gard des chefs de vol précédé, accompagné ou suivi de violences ayant entraîné le décès de la victime ; "aux motifs que Bruno

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Bruno, contre l'arrêt n° 1 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 150 000 francs d'amende, a

Bruno, - Y...

Bruno X... en qualité de directeur de la programmation, avec plus particulièrement la charge de la programmation musicale de l'ensemble des émissions Fun Radio et la possibilité de se voir confier toute

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Khaddra X..., épouse Y..., coupable de violences volontaires sur la personne de Bruno

Bruno, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication et

X... ne pouvait plus travailler avec les bras en l'air. Il ne faut donc plus lui faire faire de ramonage de cheminée.