du compte professionnel, * 21 282,72 €, assortie des intérêts au taux de 2,83 % sur la somme de 20 899,89 € à compter du 20 février 2024 jusqu'au parfait paiement, représentant le solde du prêt p professionnel

à la société PIANCENTINO ETANCHEITE de procéder au paiement du solde restant dû ; Ces deux courriers demeurent sans réponse.

Bruno D..., puis Mme Patricia D...

La société RSC a réclamé le solde de sa facture, en vain.

VITAL a reçu de Maître Bruno Y... , ès-qualités, une certaine somme dans le cadre du redressement judiciaire et "stigmatise" la négligence de la S.A.

Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant

Bruno X..., elle précise qu'elle ne s'oppose pas à ce que son état de frais soit soldé par acomptes réguliers ; que M.

Pierre Marie X... à payer à l'UDAF du Calvados en qualité de tuteur de Bruno X... la somme de 85.211 € au titre de la restitution du prix de la vente de l'immeuble situé à Honfleur perçu dans le cadre

du prix de vente soit : 3 500€ et de l'assujettir d'intérêts au taux légal majoré de trois fois jusqu'à parfait paiement, de lui payer la somme de 6 602,40 € au titre des loyers, de lui payer la somme

à la somme de 36,74 euros T.T.C., RETENU à l'audience publique du 15 avril 2026, où siégeait, M.

de 1781,71 €, montant du solde débiteur de son compte, * De la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Des dépens y compris les frais de recouvrement et d'exécution

Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Patrick, Bruno, Hervé X... et Mme Clotide Z..., ainsi que la société Unigroupe étaient associés de la société Saint Michel ; que, dans le but d'apurer une partie du passif de cette société en vue de sa

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [L] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/07801 - N° Portalis

M Bruno X... a interjeté appel de cette seconde décision.

Le non-paiement d'une échéance entraînera la déchéance du terme et l'exigibilité immédiate de l'intégralité du solde restant dû.

de 15.162,15 euros au titre du remboursement des frais liés à la rupture ; - condamné la société Weber à payer à la société Sinetik la somme de 64.543,00 euros au titre du règlement du solde des factures

ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 14 février 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Bruno