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72 résultats pour « Cécile Larcher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0621JUD003828706

Admin. suprême

21 juin 2016

21 juin 2016

Ferid est resté seul avec les sous-officiers [M.A.D.], A.A.K. et le sergent [spécial] Cemil. Ensuite, ils l’ont mis dans le bureau à côté.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

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64379e609477fe04f5cc67a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633e7065f8faf13e2e973ede

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Christine VIAL, Greffier, lors du prononcé ENTRE : La société SIBEL SAS

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74bdffd80027b5d30282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Quand il s'agit de mettre deux chevaux ensemble, il est proposé de les mettre dans deux boxes côte à côte, avec possibilité de contacts, puis dans deux paddocks adjacents avant de les lâcher ensemble.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318800_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

décours de cette période d'hospitalisation, Mme B a subi plusieurs infections nosocomiales, elle a également été atteinte d'une surdité de l'oreille droite à compter de juillet 2023 ainsi que d'une cécité

Source officielle
CA

4e chambre

5fca2e8914887c56eb9c3c07

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Représentant : Me Anne-Gaëlle LE ROY de la SELARL UBILEX AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000016 SASU GESOP [Adresse 12] [Localité 17] Représentant : Me Cécile

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a15

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demandes ; - condamné la SA Maif à verser à Mme [M] la somme de 4 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens dont distraction au pro't de Maître Cécile

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28d7a34ad10008581b4c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [J] [E] né le 10 Septembre 1994 [Adresse 16] [Localité 8] Représenté par Me Cécile ANDJERAKIAN-NOTARI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉES : Madame [T] [U

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01315

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X... ne fait plus partie de la société ì) aux questions insistantes et manifestement orientées de Me Cécile F... Sur les motifs de l'absence de Monsieur M...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0520JUD001233603

Admin. suprême

20 mai 2010

20 mai 2010

Er, Mehmet Karpuz, Oktay Acun, Bülent Özcan, Murat Ateş, İbrahim Ergün, Seyfullah Türkmen, Metin Kutlu, Mesut Dağlı, Seydi Ünlü, Mehmet Güngörmez, Coşkun Ekinci, Ayhan Gül, Ünver Avcı, Ahmet Yılmaz, Cemil

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04143_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme AV S, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Domenech, représentant la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier