MBMO, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Marion LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Cécile LARCHER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE Madame [G] [U],

[Z] [D] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Daniel CHARCELLAY de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, Me Cécile

TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE Société SCCV [Localité 38] LEZARDIERE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cécile

GILLARDEAU PLANTES-IMPORT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Cécile LARCHER, avocat au barreau

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me GERMA DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [X] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Cécile

code de procédure civile ; débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires au présent dispositif ; condamné Monsieur [F] [T] en tous les dépens dont distraction au profit de Maître Cécile

Commerce de MELUN - RG n° 2020F00335 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

La société GROUPE LARCHER a interjeté appel de ce jugement le 23 juillet 2021.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Cécile X..., demeurant à Ispagnac (Lozère) Quézac, en cassation

Charles Z..., 2°) Mme Cécile X..., demeurant toutes deux à Saint-Paul, lieu-dit Grande fontaine (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de La

Laroche de Roussane, rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Jean Y..., 2°) Mme Cécile Y..., demeurant tous deux domaine du Grand Rochoir à Ouzouer-Sur-Trezee (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale

née le 10 Novembre 1947 à LE LARDIN de nationalité française Orthophoniste ... 80200 PERONNE Mademoiselle Cécile X...

née le 10 Novembre 1947 à LE LARDIN de nationalité française Orthophoniste ... 80200 PERONNE Mademoiselle Cécile X...

[Localité 4] (Tunisie) [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/007057 du 22/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Cécile

Cecile à nouveau a eu la parole en dernier.

07/07/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ANGOULEME) représentée par Maître Céline DUPLESSIS, avocat au barreau de la Charente (avocat plaidant) et ayant pour avocat postulant Me Cécile

Picard, président de chambre, Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure, Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026.