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161 résultats pour « Cédric CABANES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

6033ecb547ae7e9d8c0cf23f

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

AU FOND DU 07 MARS 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/14321 [E] [U] [S] [M] épouse [U] C/ COMMUNE DE MANOSQUE Grosse délivrée le : à :Me Colje Me Cabanes

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a89d1bc2605de4b4a1b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTE : Madame [M] [Z] née le 01 Septembre 1979 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Audrey MOYAL de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL, Postulant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb576b24e503356b0350bf

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMEE SCI VILLA D'AIX, prise en la personne de son représentant légal, domciliée au dit siège en cette qualité, [Adresse 2] représentée par Me Cédric

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e460cdc6046d47d9d4b3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

LSL 18 représentée et assistée par Me Yves-henri CANOVAS de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clémentine TIBERI, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305163_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 7 mars 2024, l'ONF représenté par Me Cédric Cabanes, demande au juge des référés : - d'ordonner sa mise hors de cause pour absence de gestion de l'entretien des arbres à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8eb

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

TOULON INTIMEE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS dont le siège est sis 2 avenue de Saint Mandé-75570 PARIS CEDEX 12 représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Cédric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6711fada7603bf88a1884953

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Ayant pour avocat plaidant : Me Cédric

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb962cee77b974bfa651ce

Appel

21 février 2019

21 février 2019

2019 N° 2019/60 Rôle N° RG 16/21673 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7VAO SARL MAWUNA C/ [S] [F] [N] [O] [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : CABANES

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035d0953f63ef37912d3bfb

Appel

23 février 2016

23 février 2016

S.C.P BTSG représentée par Maître [V], ès-qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de de la SCCV CAP DOLUS, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric

Source officielle
CA

1re Chambre A

6034a14b9664008d9b5f1208

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

N° 15/10107 [Y] [T] C/ Société COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT (CAIB) SA LEROY MERLIN FRANCE Grosse délivrée le : à :Me Tramier Me Cabanes

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9356bfc93ae174bb0963a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

N° RG 19/08756 N° Portalis DBVB-V-B7D-BELFH SASU CELLNEX FRANCE C/ SCI SAINT JEAN SA BOUYGUES TELECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me CABANES

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c9004356a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [C], [M] [U] née le 14 Septembre 1931 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocate au barreau de BASTIA, Me Cédric

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1eca3cdc6046d47b74eb4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

530 357 854 dont le siège social est, [Adresse 9] à Nîmes (30000), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat : La SCP JEAN LECLERC – CEDRIC

Source officielle
CA

2e Chambre

60347228e5b097604a0cb2e2

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

°2016/ 494 Rôle N° 14/01024 SARL BMB C/ [E] [Z] SCP SCP [L] SARL BAVARIA YACHTBAU GMBH SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me CABANES

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CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2a

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

exercice, dont le siège est sis [Adresse 11] SARL LIMONIER MONTAGE pris en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 11] représentés par Me Cédric

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676f9a853827c9026cfee

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Y] [C] [B] [L] né le 11 Avril 1980 à [Localité 35] ( ANDORRE), demeurant [Adresse 22] Tous représentés et assistés par Me Mireille GRANIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Cédric

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b4

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS SAS DEXIA DS SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Zandotti Me Aboudaram-cohen Me Breu-kabesse Me Blanco Me Porteu de la Morandière Me Cabanes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242b8d5cd4a87590919d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Octobre 2024 par le même magistrat S.A. [3] C/ CPAM DE L’ISERE N° RG 20/00176 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCS DEMANDERESSE S.A. [3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91528

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

SAINT GERMAIN DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal, représentant : Me Cédric ROBERT de la SELEURL CEDRIC ROBERT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 4

Source officielle
CA

2ème chambre

681997a56a65bd051c5d6ce0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Société THIRD STEP GMBH agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette

Source officielle

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