Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Sem Centre, de la SCP Célice, Blancpain et

Wyon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

André, Gilbert Y..., 2°/ Mme Céline X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de l'Assistance

Poulet-Odent Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier l'Adriana et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Célice, Texidor,

mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER de la VARDE et de Me FOUSSARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard et la SCP Célice, Blancpain

sports et évènements (SESE) et de Me Foussard, avocat de la ville de Paris, - les conclusions de M.

Défendeur : la société Carrefour Banque Requête n° : 366/23 Ordonnance n° : 88411 du 12 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Carrefour Banque, ayant la SCP Célice

DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Céline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Celine Y..., demeurant ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard et la SCP Célice, Blancpain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard et la SCP Célice, Blancpain

suivant : Et sur le pourvoi incident de la société Eternit industries en date du 3 septembre 2002 formé contre le même arrêt : Attendu que par déclarations en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclarations en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard et la SCP Célice, Blancpain

l'arrêt suivant : Et sur le pourvoi incident de la société Eternit industries en date du 3 septembre 2002 contre le même arrêt : Attendu que par déclaration en date des 11 et 12 mars 2003, Me Foussard

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Cora, et l'avis

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de Me Foussard, avocat de M.

managing agency Ltd et autres Requête n°: 1592/21 Ordonnance n° : 90710 du 23 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Liberty managing agency Ltd, ayant la SCP Foussard