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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-d52e66bd48986d22962dfbfd461cf2f690171f5a
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-dc1183f92ab43eaa84d18ce2b1db06914a7694a9
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-fd2fa493369b684a58e8ce772940211c36f11a47
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-371aa5ab5bb3fa28c2d667cd688a5bd396c3c875
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-75bd3b4100272ac4e2edfb28b6e21ee5a06fc1b7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8b8a969f15daeb3eb8532dc64642c50081051e7e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Marc Peuvrier et Anthony Finck Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.
Source officielleciv1
61372664cd58014677425370
18 octobre 2000
18 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gloria X..., épouse Z..., demeurant appartement 674, Immeuble Peuplier
Source officiellecr
édure suiviec/Céline X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02880
19 mai 2009
19 mai 2009
formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 septembre 2008, qui, dans la procédure suivie contre Céline
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2016:C1EV135
14 avril 2016
14 avril 2016
Ogier d'Ivry, Laurent Pettiti et Julien Tardif, avocats au barreau de Paris, pour le compte de M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2016:C1EV135
14 avril 2016
14 avril 2016
Ogier d'Ivry, Laurent Pettiti et Julien Tardif, avocats au barreau de Paris, pour le compte de M.
Source officiellecr
6137261fcd580146774231fd
27 octobre 2004
27 octobre 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d929
14 mars 1996
14 mars 1996
Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle CELICE
Source officiellecr
61372540cd5801467741c349
3 octobre 1990
3 octobre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025040985
20 décembre 2011
20 décembre 2011
mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 1er août et 15 octobre 2007, présentés pour l'ASSOCIATION INVITATION A LA VIE, dont le siège est 29 rue des Peupliers
Source officiellecr
ées de l'arrêt du 14 mars 1989 qui, dans la procédure suiviec/Gérard Y
6137253ccd5801467741c195
20 février 1991
20 février 1991
Palais de Justice, à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle CELICE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00420_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 février 2025 Mme A, représentée par Me Peketi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) d'enjoindre à la préfète
Source officiellecr
6137264ecd580146774248a5
17 février 2004
17 février 2004
civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Gaston Y..., qui participait à des travaux de réfection de la toiture d'un entrepôt, sur un chantier de la société Céline
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f29184e97b8c182995df71
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA ORDONNANCE SUR INCIDENT EN DATE DU 10 Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [N] [X] [R] [P] 11 rue Basse des Carrières 51380 VERZY représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officielleRéféré président
6686f795e74459e0c7eda7d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PELLETIER ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES S.A.S. DISTRIBUTION INDUSTRIELLE DE VEHICULES S.A.R.L.
Source officielleService des référés
6584912ce41137cbf9fc8425
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BOUSSAGEON GUITARD PHILIPPON, avocats au barreau de PARIS - #P0055 DEFENDERESSE Société BUREAU D’ETUDE ET D’INGENIERIE GENERALE - dite BIG [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard-rené PELTIER
Source officiellePage 4 sur 22