[X] avait agi pour "détendre l'animal qu'il devait monter le lendemain pour un concours", que l'intéressé, cavalier expérimenté, "connaissait la jument en cause", qu'il "la montait régulièrement pour des

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 juin 2005), qu'ayant dû exécuter les engagements de cautions qu'ils avaient souscrits au profit de la Caisse méditerranéenne de financement "Camefi

X... provenait avant tout d'une mauvaise mise en oeuvre du matériel vendu (fixation du câble sur la chaîne au moyen de colliers), et que le câble Olflex 800 FD de remplacement avait été installé sur un

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 février 1998), que par acte authentique du 13 avril 1990, la Caisse de Crédit mutuel de la région d'Annemasse (la Caisse) a consenti à la société Camélia

Celle-ci a sollicité les conseils du Cabinet d'Avocats DHORNE - CARLIER – KHAYAT.

La société Camefi fait grief à l'arrêt de la condamner in solidum avec les consorts [H], la société Mutuelle du Mans assurances IARD et la société Camefi à payer à M. et Mme [V] la somme de 68 502,04 euros

X... a acheté un fonds de commerce financé grâce à un prêt de la société Camefi ; qu'il a assigné la société Camefi en nullité du prêt et paiement de dommages et intérêts en lui reprochant une faute dans

Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Caletti frères, Entreprise des Alpes, demeurant ..., 2°/ de M.

X... a été condamné à ce titre ; Attendu que le syndicat fait grief au jugement de le débouter de sa demande en paiement d'une certaine somme correspondant à un "abonnement à TV Câble", alors, selon

autour des billes de bois, et que le débardeur était seul gardien du câble et du treuil, a violé les articles L.451-1 et L.454-1 du Code de la sécurité sociale ; et alors, d'autre part, que l'objet du

F..., a cédé un fonds de commerce à la société Capelier, devenue la société Crystal, et à la société [...], à laquelle s'est substituée la société [...], devenue également la société Crystal, filiales

rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° N 04-11.113 et n° J 04-11.041 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1992 la Caisse méditerranéenne de financement "Camefi

De Castelli, demeurant lotissement Les Candilelli, lot n° 20, 20166 Porticcio, 2 / de Mlle D... De Castelli, demeurant quartier Saint-Joseph, ..., 3 / de Mlle E...

D... lui avait bien passé commande les 16 et 17 octobre 1980, pour le compte de la société Cabanier, de 50 tonnes de pulpes de figues dont 25 livrables immédiatement, a assigné cette société et M.

L'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que le dispositif antérieur comprend un tuyau d'aspiration, tandis que le dispositif du brevet FR 10 59443 comprend un câble électrique.

), devenu le Conseil d'administration des biens de l'église protestante Maohi (CABEPM) a sollicité le rejet de cette requête et revendiqué reconventionnellement la propriété de ces immeubles ; que, par

le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Bastia, 27 mai 1993), qu'ayant obtenu un préfinancement du Comptoir des entrepreneurs (CDE) la société civile immobilière Casella

X... qu'il a volontairement dégradé les câbles alimentant l'enseigne du magasin loué à la société Pageli ; que son avocat ne saurait raisonnablement soutenir que lesdits câbles appartiennent à M.

et de la société civile professionnelle GATINEAU, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE 3 A, - La SOCIETE CAREDIS

Cazelles (société Cazelles) un certain nombre de coffrets, destinés à l'emballage de parfums ; que sur le bon de commande, il était prévu comme délai de livraison "1/2 de chaque semaine 12, 1/2 de chaque