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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

63ca42d39066fd7c90fc261a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURE

Source officielle
CA

4e chambre civile

63ca42cf9066fd7c90fc25e9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

novembre 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 11-17-000727 APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b0

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

barreau Avignon ... 30150 SAUVETERRE Représenté par Me Marie-camille CHEVENIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Jean-françois CASILE, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe25450008314886

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

1939 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

civ1

60794c079ba5988459c4475d

Cassation

2 juin 1981

2 juin 1981

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES: ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M CAMILLE X..., MARIE Z...

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d831df9338379d27e9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 24/02136 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QGZ5 ORDONNANCE N° APPELANTE : SCI APM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4804ccdc6046d472b66d5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Représentant (s) : Maître DE SANTI Laurence de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES substituée par Me CHAMPEAUX Manon COMPARANTE Défendeur (s) : Madame [W] [N] [Adresse 2] Représentant (s) : Maître ECK Marie-Camille

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a441828847

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des ALPES MARITIMES, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [X] [L] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33f

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

né le 23 Septembre 1952 à BASTIA (20200) ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Camille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bea

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

né le 11 Septembre 1930 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 34700 SAINT PRIVAT représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat

Source officielle
CA

2° chambre

5fdeb5575688a88728dcff2a

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

né le [...] à MOUTIERS (73) DALNAMEIN LODGE CALVINE PERTHSHIRE PH18 SUL - ECOSSE ROYAUME-UNI Représenté par Me Marie-Camille K..., de la SCP Eric NEGRE, Marie-Camille K..., avocat au barreau de Montpellier

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f98cdc6046d47934094

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Z] [B], régulièrement convoqué, Vu la présence de Me Marie-Camille CHEVENIER, avocat de M. 

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d74014cdc6046d479bd4e9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [O] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Le HUIT AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711face7603bf88a188486d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

N° RG 22/00504 APPELANT : Sté ENEDIS prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me NEGRE substituant Me Marie

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019427756

Admin. suprême

14 avril 2008

14 avril 2008

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 février et 8 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Camille A, demeurant ...; Mme A demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

née le 2 Mai 1973 à VILLENEUVE ST GEORGES (94190) de nationalité française ... 46000 CAHORS représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle

Source officielle
CA

5e chambre civile

627b55bc76c5d9057df800ec

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

janvier 2020 à étude Monsieur [D], [L] [L] [H] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 14] ([Localité 14]) de nationalité Française [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 1] Représenté par Me Marie

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

exercice y domiciilié [Adresse 6] [Localité 16] et SA FINAMUR prise en la personne de son représentant légal en exercice y domiciilié [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 24] Représentées par Me Marie

Source officielle
CA

2° chambre

5fd9fc0fc938a33da0354786

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

VISTA [Adresse 7] [Localité 15] Représenté par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Nicolas

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccef6b63637c907b7b48

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

substitué à l'audience par Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [P], [J] [R] née le 23 octobre 1951 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Camille

Source officielle

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