Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.

2ème chambre *** ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE EURL EUROPE ET COMMUNICATION [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Sébastien BRUNET-ALAYRAC de la SCP CAMILLE

ainsi que, solidairement avec Ludovic Y..., à indemniser la partie civile ; "aux motifs que le 18 mai 2001, Sylvain Z... a déposé plainte pour avoir été agressé vers 14 heures à la sortie du lycée Camille

Roussel Cera, rapporteur public ; - les observations de Me Michel, représentant M. A. - et les observations de Me Lefort, représentant la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux.

Au rez-de-chaussée, on remarquait la présence et l'odeur caractéristique d'hydrocarbure de type fioul domestique de couleur rosée.

le 21 mars 1988 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Claude Y..., demeurant à Saint-Germain du Bel Air (Lot), 2°/ de Monsieur Rémi Y..., demeurant à La Rochelle

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Quentin ROUSSEL CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [R] [W] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean C..., 2°/ Madame Georgette E... épouse C..., demeurant ensemble à Port Neuf, La Rochelle

Rousset ; - les observations de Me Caille substituant Me Barberousse représentant M.

320 N° RG 22/04742 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEUI [G] [E] C/ BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille

Adresse 2] [Localité 8] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2021/032658 du 08/07/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14]) Représentée par Me Ghislaine ROUSSEL

ENTRE : SCI BAILLOT LES FLOTS, immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le numéro 493 151 732 prise en la personne de ses gérants, en exercice, et de tous autres représentants légaux

[E] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE CONTENTIEUX GENERAL CIVIL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Sophie ROUBEIX Statuant par application des articles 812 à

formation relevant du dispositif de mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) ; - elle n'a pas été en mesure de déposer une demande de bourse avant l'inscription de son fils au lycée Camille

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007018 JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 16/12/2025, Madame [G] [C], née le

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007050 JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX En date du 18/12/2025, Madame [D] [I], née [V

Camille Bernard, rapporteur, MM. Ponsard, Jouhaud, Barat, Massip, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, conseillers, M. Sargos, conseiller référendaire, M.

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2025 007033 JUGEMENT DU VINGT [B] DEUX MILLE VINGT SIX En date du 17/12/2025, Monsieur [V] [I], muni d'un