Dirk X... de Capelle, demeurant ... à Saint-Genis-Les-Ollières (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (8e Chambre sociale), au profit de la Caisse d'allocations

les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse, ce qui (n'était) accessible qu'aux cavaliers

affaires juridiques [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-24.225 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Le Camélia

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

d'examiner les autres motifs du licenciement invoqués par l'employeur dans ses conclusions, à savoir un rappel à l'ordre à la suite d'une réclamation de la poste et un avertissement pour attitude cavalière

Y..., ès qualités, de la SCP Odent et Poulet, avocat des sociétés Le Caféier et Maw Pole II, l'avis de M.

figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure n'étant qu'en petits caractères ; que le logo Camel attire immanquablement tout

relative à la fusion entre les coopératives agricoles Unicor et Capel

privée de commerce ou de banque ; "aux motifs que X... a eu l'initiative de faire porter au passif de la société Microtechnica une somme de 391 380 francs comme facture à recevoir de la d société Camelin

générale des médecins de France "AGMF", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, section A), au profit de la société Hôtel Camélia

(société Capella) ; Attendu que la société Saver glass fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la nullité du dépôt de son modèle de bouteille et d'avoir rejeté sa demande en contrefaçon, alors, selon

Patrice Y... demande à la cour de condamner les héritiers de Roger A... à lui verser, à raison de l'inexécution de sa mission d'administration de la villa Cameline, occupée par M.

syndicat Union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA (UFIC UNSA), dont le siège est [Adresse 5], 3°/ au syndicat Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Capeletti, société à responsabilité limitée, dont

Le 12 mai 2017, la CAMEFI a interjeté appel de la décision.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 mai 2003), que la société B et T a chargé la société Cavalier

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relative à une saisine de la société Capelec