B..., Emmanuel B... et Pauline B... (les consorts B...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée B...

Emmanuel C... et Mme Pauline C... (les consorts C...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée C...

X..., ont, par acte du 12 juillet 2010, vendu à Jérôme A..., Emmanuel A... et Pauline A... (les consorts A...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée A...

conteste devoir sa garantie que pour le mur de soutènement, l'arrêt ayant déclaré responsable de ce chef, la société Zucconi, hors de cause, et le maître d'oeuvre, le BET Ceta Ingénierie.

En l’espèce, il ressort du contrat du 1er mars 2017 que la société AMOPRIM était chargée par la SNC ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL d’une mission de maîtrise d’œuvre d’exécution.

de CHARTRES, vestiaire : T 1 ; DÉFENDEUR : Monsieur [M] [N], demeurant [Adresse 9] ; représenté par Me Sandra RENDA, demeurant [Adresse 6], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 ; Me Emmanuel

énonciations suffisantes et des motifs que la Cour adopte, exactement exposé les faits poursuivis et les ont justement appréciés en retenant, comme cause de l'incapacité totale de travail subie par Emmanuel

Et dans une notification de redressements en date du 27 juin 2002, l'inspecteur des impôts en charge de la vérification de comptabilité de la SARL TECHNIC GENERAL, dans la partie consacrée aux charges

le numéro 341 993 715, dont le siège social est [Adresse 15] à [Adresse 12] [Localité 10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuel

-------- N° RG 25/02603 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJOU ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé

5] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Me François Deleforge, membre de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Emmanuel

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

l'affaire a été débattue le 20 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, et Madame Sophie GINDENSPERGER, Conseillère, chargées

[P] puisque ceux-ci ne peuvent être pris en charge qu'autant qu'ils sont consécutifs à un dommage matériel garanti. M.

barreau de PARIS INTIMES Monsieur [H] [P] , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat postulant et ayant comme avocat plaidant Me Emmanuel

*1DE/00/11/65/22* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 16 janvier 2025 DEMANDEUR(S) : SAS MAISONS PIERRE

[C] à celui de la société Logyris de la partie de leur parcelle sur laquelle a été édifié le mur de soutènement de la construction du [Adresse 4].

ESPACES VERTS (SOGEV), immatriculée au RCS d’AIX-EN-PROVENCE sous le n° 313 643 744, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Emmanuel

Rôle N° RG 25/02561 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOZH Le syndicat des copropriétaires ROQUE DE BOUIS C/ [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel

LIBRAIRIE DU CENTRE 2 Rue du Beffroi 02200 SOISSONS Représentée, concluant et plaidant par Me Raymond GRASSET, avocat au barreau de SOISSONS.