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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT03674_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 octobre 2021, le GAEC de la Ruais, représenté par Me Barbier, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905430_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête n°1905430 et un mémoire, enregistrés le 31 octobre 2019 et le 3 septembre 2021, l'EARL de Kerloïc, représentée par Me Franck Barbier, avocat, demande
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905431_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête n°1905430 et un mémoire, enregistrés le 31 octobre 2019 et le 3 septembre 2021, l'EARL de Kerloïc, représentée par Me Franck Barbier, avocat, demande
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02853_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier, représentant la SCEA de Kerfos.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002897_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
l'évaluation des incidences sur la zone Natura 2000 " marais de Châteauneuf " est insuffisante, notamment en l'absence d'examen des incidences de l'extension du plan d'épandage et de l'augmentation du cheptel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202515_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
justifiant l'abattage de bouquetins sans contrôle sanitaire préalable ; - méconnaît l'article L. 411-1 du code de l'environnement en l'absence de dérogation autorisant la perturbation du gypaète barbu
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063528558704f52e6909
7 avril 2023
7 avril 2023
RG 21/03344 N° Portalis DBVM-V-B7F-K7Q6 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL TEYSSIER BARRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
l'hôpital où le médecin légiste immédiatement requis par les enquêteurs constatait qu'elle présentait les lésions suivantes: - de multiples plaies de petite taille, peu profondes, au niveau du cuir chevelu
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b0
14 mars 2008
14 mars 2008
X... un domaine agricole sis sur la commune de Neuvy le Barrois.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60364ce462ec6aae231b56e3
16 novembre 2015
16 novembre 2015
Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A215 Association BUREAU CENTRAL FRANÇAIS, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alain BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc3
20 février 2008
20 février 2008
(avoué à la Cour) - Représentant : la SCP TEILLOT - BLANC-BARBIER - CHAPUT-DUMAS (avocat plaidant au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : Mme Michelle A... épouse B... 6 Rue B. de Rocquefeuille
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Je ne pense pas non plus que la plaie du cuir chevelu en région occipitale ait été occasionnée pendant le passage de Taïs à l’hôpital.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204985_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 octobre 2024, 13 janvier 2025 et 12 mai 2025, le GAEC de C, représenté par Me Franck Barbier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01236
19 octobre 2021
19 octobre 2021
»» contenant les propos suivants : « Chaussure et cheveux font référence aux lieux de mémoire organisés comme des lieux de pèlerinage.
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d27e
17 juin 1997
17 juin 1997
.; que, du second agresseur, Carmen A... donnait le portrait suivant : type méditerranéen, 1,70 m, cheveux noirs longs dans le cou, front couvert d'une frange, créole sur le lobe de l'oreille droite,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203
1 juin 2006
1 juin 2006
Je ne pense pas non plus que la plaie du cuir chevelu en région occipitale ait été occasionnée pendant le passage de Taïs à l’hôpital.
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b0
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Elle a décrit le chauffeur comme étant un homme de 40 à 45 ans, cheveux noirs, assez brun de peau, de taille moyenne et trapu.
Source officielleChambre 1-7
65a0e6bb5bbe450008b2cbfe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2024.
Source officiellePage 4 sur 5