élémentaires dans l'exercice de sa profession : que manque à cette obligation l'écurie professionnelle dont le préposé à qui il a délégué cette tâche équipe, avant de le confier à un cavalier amateur, un cheval

unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Angers, 14 octobre 1992), que Mlle Y..., montant un poney, a au cours d'une reprise d'équitation, été blessée par un coup de pied donné par le cheval

prescrite au motif que "la vente", "point de départ de la prescription" avait eu lieu le 22 mai 2013, quand la prescription commençait à courir non pas à compter de la vente, mais de la délivrance du cheval

différents en ce qui concerne les rapprochements effectués à partir des cheveux trouvés sur le lieu de découverte de l'enfant; s'il est vrai qu'elles sont concordantes en ce qui concerne l'identification

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 2 février 2021), soutenant que le cheval lusitanien acquis auprès de Mme [U] en 2015 s'était révélé ne pas être « plein papier », Mme [K] l'a assignée en annulation de la vente

X..., propriétaire d'un cheval , a confié à MM.

trouvés sur le tableau de bord, face au volant, appartenaient vraisemblablement à Y... et qu'il était vraisemblablement exclu que les cheveux trouvés sur le montant droit, côté passager, appartiennent

. en avait la disposition, l'arrêt attaqué n'a pas caractérisé l'élément matériel de l'infraction de recel reprochée au prévenu " ; Attendu que, pour déclarer Engempaha X... coupable de recel de chéquier

en période d'ouverture spécifique de la chasse du gibier d'eau, hors les cas d'autorisation de chasse prévus par l'arrêté ministériel du 30 juin 1995, en l'espèce dans le marais asséché de "l'île Chevalier

la caisse primaire d'assurance maladie du 10 décembre 1977 au 13 mars 1979 ; que la Caisse, ayant appris qu'il s'était livré, de février 1978 à mars 1979, à une activité d'éleveur-entraîneur de chevaux

X... n'est pas connue, cependant ses correspondances font état de son inquiétude concernant la satisfaction de sa demande de confusion de peines ; que son co-inculpé Aubertin a indiqué que Chérif X...

et fils; que l'activité relative à la délivrance des titres ferroviaires ayant été ultérieurement cédée à la SNC Charrière voyages, la société Autocars Charrière et fils a licencié Mme X..., le 3 novembre

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux Y... ont confié leur cheval à M.

X... engagé le 1er septembre 1988 en qualité d'entraîneur, a été licencié le 30 octobre 1989 pour faute lourde, pour avoir vendu un cheval appartenant à l'écurie de son employeur à l'insu de celui-ci ;

X... a confié son cheval à M.

, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'irrecevabilité de l'appel de la partie civile ; "aux motifs que la défense soutient que l'appel formé par Chokri

CHANET, les observations de Me Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEREIL DE LA RIVIERE Sandrine, épouse LE CHEVALLIER

, pourvoi n° 15-20.435), la société civile immobilière Les Ormeteaux (la SCI) a donné à bail à Mme [C] des parcelles de terre et des bâtiments à usage d'habitation et à usage de prise de pension de chevaux

X..., agent de surveillance à cheval au service de la société Protectas, a contesté le montant du salaire pris comme base de calcul des indemnités journalières versées à la suite d'un accident de travail