ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 491 Rôle N° 12/23333 SARL GEOSOLIA C/ [L] [O] épouse [C] [Q] [C] Grosse délivrée le : à : Me CHIARELLA

En retour, le 12 octobre 2017, maître Fabien Chirola communiquait à l'expert Mme [G] un dire n°2 par lequel il entendait effectuer diverses constatations.

XXA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre LEBRUN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [C] [F] [Adresse 4] [Localité

Rôle N° 12/01538 CPAM DES [Localité 4] C/ [B] [V] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Anne CHIARELLA

EUROPE (THE CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY EUROPE LIMITED) Ayant son siège en France 10 rue de Marignan 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

Madame HANNECART, président, a signé la minute avec Madame CHIROLA,' greffier, présent à l'audience lors du prononcé de l'arrêt. ORDONNANCE DE CLOTURE en date du 14/02/2001. LA COUR, Y...

faisant l'objet de soins) né le 21/01/2000 à [Localité 3] (COTE D'IVOIRE) demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [4] comparant en personne, assisté de Me Clémentine CHIRICA

le 08 septembre 2015 par le tribunal de commerce de Lille Métropole REF : MLD/KH APPELANTE SARL Atout Pains ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Fabien Chirola

Y... le 23 ao t 1962 LINSELLES Demeurant ROUBAIX (59100) Représenté par Mes CARLIER-REGNIER, Avoués Assisté de Maître MICHEL, Avocat au Barreau de LILLE INTIMEE Madame Frédérique Z...

Enfin, si l'analyse de l'état initial a mis en évidence le captage de noctules indéterminées dans d'infimes proportions lors des inventaires dédiés aux chiroptères, ces dernières n'ont pas pu être rattachées

, avocat au barreau de Lille INTIMÉE SARL EC Fiducia, agissant poursuites et diligences par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte du 27 mai 2013, la société BCT La Maison du Charolais a vendu à la société MG La Maison du Charolais, représenté par son associé unique

Représenté par Maître Sandrine BILLIOTTE PERTINAND, avocat au barreau de MACON INTIME : Monsieur X...

[T] [I], son président, domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille INTIMÉE SAS Société SCT Télecom

SECTION 1 ARRÊT DU 13 / 03 / 2008 * * * N° RG : 07 / 00163 Jugement (N° 2005 / 01978) rendu le 09 Novembre 2006 par le Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING APPELANT ET INTIME

Y... ... par Maître CORDEAU, avoué qui a déposé son dossier INTIME : STE S.C.O.F.

MANDATAIRES JUDICIAIRES Prise en la personne de Maitre [L] [E], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ENTREPRISE DE BATIMENT SERVICE (EBS) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Fabien CHIROLA

S'agissant des chiroptères : 31.