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276 résultats pour « Chloé AGU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d0294bcdc6046d470774a3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 03 Avril 2026- N° 26/00061 N° Rôle : N° RG 25/00062 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FG3M COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f17

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

l'Horloge 06117 LE CANNET CEDEX représenté par Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE, toque : 423 substitué par Me Marina DUCOTTET, avocat au barreau de PARIS, toque : T 10 UNEDIC DELEGATION AGS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163231f3dbed56e5e2c2fc1

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

, - condamné la société AGF, dans les limites de sa police, à garantir l'Etablissement Français du Sang de l'ensemble des condamnations qui seront prononcées à son encontre et au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8706a

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Alexandre LINDEN, président, et par Melle Chloé FOUGEARD, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1003JUD001519220

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

According to the available information he left Chios Vial RIC in August 2020. 10.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

00176, Abode of Chaos 6873, Abode of Chaos 1963, Abode of Chaos 2548, Abode of Chaos 2179, Overground 2769, Head Quarter 0945, - dire que le salaire versé à [K] [I] n'a rémunéré que la réalisation d'une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0dd6bcdc6046d47dc670a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Composition du tribunal à l'audience de ce jour : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Monsieur François REMONNAY, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Mademoiselle Chloé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043505

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 PF / NC*** ----------------------- N° RG 21/00689 - N° Portalis DBVO-V-B7F-C5AP ----------------------- [G] [W] C/ Me [K] [B] UNEDIC DÉLÉGATION AGS

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69fd84cbcdc6046d4704d53f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CENTRE IMEX (VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ CENTR IMEX FRANCE) Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Chloé MARTIN Me Pascal ALIAS Décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402187_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Par ailleurs, il ressort des énonciations de l'avis de publicité du marché en litige, qui a pour objet l'achat et la livraison de chlore gazeux pour le traitement de l'eau, que ce chlore gazeux servira

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0402JUD002444407

Admin. suprême

2 avril 2009

2 avril 2009

    Le requérant est né en 1948 et réside sur l’île de Chios. 6.     Le requérant est journaliste de profession et éditeur de l’hebdomadaire Transparence de Chios . 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0402JUD003976609

Admin. suprême

2 avril 2015

2 avril 2015

    Les locaux de détention sur l’île de Chios 49.

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CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795b6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a6d80147251e2b2424ba52

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

€ AGR Group BV Pays-Bas 08/08/2018 6.000 € AGR Group BV Pays-Bas 09/08/20186.000 € AGR Group BV Pays-Bas 10/08/2018 6.000 € AGR Group BV Pays-Bas 24/08/2018 12.000 € AGR Group BV Pays-Bas 27/08/2018

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-164850

Admin. suprême

16 juin 2016

16 juin 2016

On 21 May 1995 the applicant was admitted to the CHLC to undergo a surgical procedure in order to remove the left Bartholin gland.

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CA

4ème chambre commerciale

679481590175ed452fca5940

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LOG C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Marion TOUZELLIER Me Chloé RIVIERE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CC

soc

éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

X... a écrit un article paru sur internet sous le titre « le chaos comme imposture » dans lequel il s'en était pris à M.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02948cdc6046d47077487

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 03 Avril 2026- N° 26/00064 N° Rôle : 24/110 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa0e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Elle était dépressive et se déchargeait sur Chloé, la fille cadette de Jean-Pierre Z....

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2a8638cf45b25ce6a2c

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

chambre 3ème section N° RG 22/12958 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYBVM COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente Monsieur BERTAUX, Juge Madame SAJIE, Vice-Présidente assistés de Chloé

Source officielle