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1 265 résultats pour « Christelle MENAGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b61

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

N 38 DOSSIER N 14/ 38 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 17 octobre 2014 Madame Christelle X...

Source officielle
TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6985f22ccdc6046d473284a4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 16] comparant et plaidant par la SELARL AVARICUM JURIS, avocats au barreau de BOURGES FORMATION : Loetitia PIERRET, Juge aux Affaires Familiales, Christelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00357

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Christelle X... à payer à Émilie Y... la somme de 20.000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs qu' « il est constant que Christelle X... s'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdad

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

RG N : 11/ 01573 AFFAIRE : Christelle X... C/ David Y...

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

69747129cdc6046d47864afe

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE, DEBATS : A l’audience tenue le 02 Octobre 2025 devant Christelle ROLQUIN, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01038

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

que, le 15 octobre 2008, la directrice s'est montrée très violente lors d'une communication téléphonique avec Chrystèle X... qui a été incapable de répondre et est partie précipitamment et que Chrystèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Les recherches menées sur les menaces et violences de Vincent Y... telles qu'évoquées par Christelle X... et ses proches n'aboutissaient qu'à la découverte d'une main courante en date du 19 janvier 1999

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403638_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

B E et Mmes C A et Christèle D, représentés par Me Vérité, demandent au juge des référés, : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à la commune de La

Source officielle
CA

Rétentions

6878846f63001e49f9f26b17

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7e38de0398b51fe1eb

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Me EUDE, informé de la requête de Me BALI par messagerie électronique du greffe, le 16 septembre 2024, n’a pas formulé d’observations.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65547144a52b348318098705

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Localité 4] Représentant : Me Marie NICOLAS de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb79

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

si leur pilosité s'était développée, tout en prenant soin de fermer la porte pour signifier qu'il était en confession ; qu'elles précisaient qu'en 1988, Sandrine s'était confiée à sa soeur aînée, Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

66b30e012f025c562a988905

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Monsieur ne constitue pas une menace à l'ordre public .

Source officielle
TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6a176581cdc6046d4728e342

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

publié mensuellement par l’INSEE (série hors tabac, ensemble des ménages, à consulter sur www.insee.fr ou 09 72 72 4000 (tarification "appel local"), et automatiquement revalorisée le 1er septembre de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

le moyen de défense du prévenu qui fait état d'une manipulation de sa femme à raison de la procédure de divorce engagée ne revêt aucune crédibilité ; qu'il sera relevé que les correspondances de Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f5

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Juillet 2011 APPELANTE : Mme Christelle X...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:444991.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efb

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Chrystèle CHASSAGNE-DELPECH, avocat au barreau de CORREZE DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle portant sur une ordonnance de la mise en état du 24 juillet 2013 ET

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02690_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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