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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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17 octobre 2014
N 38 DOSSIER N 14/ 38 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 17 octobre 2014 Madame Christelle X...
Cabinet 1 - 2ème chambre
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1 juillet 2025
] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 16] comparant et plaidant par la SELARL AVARICUM JURIS, avocats au barreau de BOURGES FORMATION : Loetitia PIERRET, Juge aux Affaires Familiales, Christelle
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00357
8 avril 2014
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Christelle X... à payer à Émilie Y... la somme de 20.000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs qu' « il est constant que Christelle X... s'est
6253cc5bbd3db21cbdd8fdad
15 octobre 2012
RG N : 11/ 01573 AFFAIRE : Christelle X... C/ David Y...
2ème Chambre - JAF
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5 janvier 2026
ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE, DEBATS : A l’audience tenue le 02 Octobre 2025 devant Christelle ROLQUIN, les avocats des parties ont été entendus en leurs plaidoiries
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01038
21 mai 2014
que, le 15 octobre 2008, la directrice s'est montrée très violente lors d'une communication téléphonique avec Chrystèle X... qui a été incapable de répondre et est partie précipitamment et que Chrystèle
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9 novembre 2007
Les recherches menées sur les menaces et violences de Vincent Y... telles qu'évoquées par Christelle X... et ses proches n'aboutissaient qu'à la découverte d'une main courante en date du 19 janvier 1999
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403638_20240314
14 mars 2024
B E et Mmes C A et Christèle D, représentés par Me Vérité, demandent au juge des référés, : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à la commune de La
Rétentions
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15 juillet 2025
Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
1ère chambre - Référés
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2 octobre 2024
Me EUDE, informé de la requête de Me BALI par messagerie électronique du greffe, le 16 septembre 2024, n’a pas formulé d’observations.
Chambre sociale
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6 novembre 2023
Localité 4] Représentant : Me Marie NICOLAS de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christel
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26 décembre 2007
de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.
cr
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23 juillet 2003
si leur pilosité s'était développée, tout en prenant soin de fermer la porte pour signifier qu'il était en confession ; qu'elles précisaient qu'en 1988, Sandrine s'était confiée à sa soeur aînée, Christelle
66b30e012f025c562a988905
6 août 2024
Monsieur ne constitue pas une menace à l'ordre public .
6a176581cdc6046d4728e342
26 mai 2026
publié mensuellement par l’INSEE (série hors tabac, ensemble des ménages, à consulter sur www.insee.fr ou 09 72 72 4000 (tarification "appel local"), et automatiquement revalorisée le 1er septembre de
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
le moyen de défense du prévenu qui fait état d'une manipulation de sa femme à raison de la procédure de divorce engagée ne revêt aucune crédibilité ; qu'il sera relevé que les correspondances de Christelle
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11 juillet 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Juillet 2011 APPELANTE : Mme Christelle X...
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444991.20211118
18 novembre 2021
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.
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4 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Chrystèle CHASSAGNE-DELPECH, avocat au barreau de CORREZE DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle portant sur une ordonnance de la mise en état du 24 juillet 2013 ET
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02690_20240513
13 mai 2024
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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