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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bf
9 mai 2012
9 mai 2012
C/ Monsieur Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c6
11 juin 2003
11 juin 2003
Le Bourg 35320 LE PETIT FOUGERAY représenté par la SCP D'X..., DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Christophe A..., avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 02/01723 du 26
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202008_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et précise l'étendue de la mission devant être confiée à l'expert.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41648
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOCIETE D’EXPLOITATION DU DOMAINE DE LA FORGE C/ [D] [W] [C] [W], [X] [W] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Christophe GARCIA la SELARL WILSON COJURI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300661
31 mai 2011
31 mai 2011
qui l'invitait à utiliser la déchetterie intercommunale de MEXIMIEUX ou à s'adresser à une société réceptionnant les gravats ; qu'il résulte d'un courrier du 26 février 2001 du Maire de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00af8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
par l’expert.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301223_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, F.
Source officielle3ème chambre
69d7349ecdc6046d479a2b4c
8 avril 2026
8 avril 2026
L'expert a interrogé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cad
30 juin 2017
30 juin 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-3
631ad87e39cffb4f1367427e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[V] et Mme [N] épouse [H] ont sollicité en référé une mesure d'expertise. Par ordonnance de référé en date du 4 mai 2010, M. [M] [L] a été désigné en qualité d'expert judiciaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c72ca9bf263790308ac
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[B] à lui payer la somme de 10.000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens qui comprendront notamment les frais d'expertise.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02569_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
N... épouse L..., et ses seize petits-enfants, MM.
Source officielleChambre des Terres
690c3e7a1f8a20b910e9f007
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il fait valoir que l'expert a conclu à un empiètement d'une petite partie de la toiture de sa construction et qu'il s'engage à remettre les lieux en état.
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabcaecdc6046d47ebefb0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ce préjudice ressort du rapport d'expertise du 7 août 2020 rédigé unilatéralement par le cabinet CPA EXPERTS. Les parties se sont entendues pour qu'une expertise amiable soit diligentée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7874d2a7414c2240b079
14 octobre 2024
14 octobre 2024
KEOLIS AMIENS produisait aux débats le rapport d’expertise établi le 15 juin 2023 par la SARL EXPERTIS LAB, cabinet d’expertise informatique indépendant, dans le cadre de l’expertise des dispositifs de
Source officielleSection des Référés
66edc67323308db0e5f36344
23 juillet 2024
23 juillet 2024
civile, il convient de recevoir le syndicat des copropriétaires CHARENTON LES PORTES DE PARIS 108 rue du Petit Château 94220 Charenton le Pont en son intervention volontaire, les opérations d’expertise
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Christophe A..., M. Cédric A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Christophe B..., Melle Audrey B..., Melle Aurélie Y..., Melle Clara Y..., Melle Mélanie Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de36676b73dd81b96ec4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, - Débouté la SARL BDRP à l'enseigne « LE PETIT RETRO » de sa demande au titre des honoraires de l'expert d'assuré, - Condamné la SA AXA FRANCE IARD à payer à la SARL BDRP à l'enseigne « LE PETIT RETRO
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300592
14 juin 2018
14 juin 2018
Rachid Y... soutient que les sources de désordres proviennent du lot nº 5 dont il n'est pas propriétaire ; que dans son rapport d'expertise du 26 juillet 2007, l'expert a retenu que les dommages étaient
Source officiellePage 4 sur 38